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La fabrication artisanale d'armes à feu, en particulier de revolvers, suscite de nombreuses questions et inquiétudes. Avec l'avènement de technologies comme l'impression 3D, il devient théoriquement plus accessible de fabriquer une arme chez soi. Cet article examine les aspects techniques, légaux et sociétaux de cette pratique.

L'Impression 3D et la Fabrication d'Armes

Il suffit d'être bricoleur et d'avoir une imprimante 3D pour potentiellement fabriquer un pistolet en plastique qui tire de vraies balles. Un exemple notable est celui de Cody Wilson, un étudiant à l'université du Texas, qui a conçu un pistolet à partir de seize petites pièces, dont un percuteur en métal. Son association, Defense Distributed, a même présenté une vidéo de ce pistolet bleu et blanc en action, démontrant son fonctionnement.

HaveBlue, un membre du forum AR15.com, spécialisé dans l'armement, affirme ainsi avoir réussi à fabriquer les pièces qui constituent une arme à feu à l'aide d'une imprimante Stratasys, qui n'est pourtant pas un matériel de dernière génération. Cet appareil de stéréolithographie permet de fabriquer un objet en superposant des couches de plastique, de cire ou de métal afin de former un volume. Le résultat obtenu par HaveBlue aurait été fort concluant : il serait parvenu à tirer plus de 200 fois avec l'arme qu'il a assemblée.

Bien que ces armes puissent sembler rudimentaires, elles posent des problèmes de sécurité et de contrôle. Outre les risques de conception auxquels s'expose l'apprenti armurier (le pistolet, conçu en plastique, pourrait se révéler explosif pour celui qui le manipule) se pose le problème de la libre circulation de ces nouvelles armes. Avec des plans et les notices de fabrication disponibles sur Internet, rien n'est plus facile que d'imprimer les composants des pistolets.

Une imprimante 3D coûte environ 2000 dollars, environ 1500 euros.

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Le Cadre Légal en France

En France, la législation encadre strictement la fabrication et la modification d'armes à feu. Un particulier peut-il modifier lui-même une arme, voire la fabriquer avec des éléments d’armes ?

Activité Commerciale vs. Usage Privé

Le Code de Commerce définit un commerçant comme quelqu'un qui achète pour revendre, après avoir travaillé et mis en œuvre les produits. Ainsi, si une arme est acquise pour un usage personnel, sa revente, même après restauration ou réparation, ne constitue pas un acte de commerce.

Le Rôle de l'Armurier

L'activité d'armurier est strictement réglementée et nécessite un agrément préfectoral basé sur l'honorabilité professionnelle et les compétences. Le Code de la sécurité intérieure (CSI) définit bien l’action de fabrication ou de modification, ainsi un particulier n’a pas le droit d’intervenir sur les éléments essentiels d’une arme. Il ne peut pas modifier le chambrage. Par contre rien ne l’empêche de procéder à un échange standard de canon, sauf bien sûr à considérer qu’un remontage est un assemblage… ce qui conduirait tous les détenteurs légaux (y inclus les membres des forces de l’ordre) à ne plus pouvoir assurer l’entretien courant de leur matériel.

C’est la fabrication ou la modification qui doit être obligatoirement effectuée par un armurier titulaire d’une AFCI. Si le calibre d’une arme ou son système de fonctionnement ont été modifiés, il s’agit bien d’une opération de fabrication au sens de la règlementation. Dès lors que l’on touche à l’interface canon / pièce de fermeture, il est obligatoire que soit pratiquée une nouvelle épreuve par le Banc d’Épreuve de St Etienne. Toutefois notons que dans la pratique, le Banc d’Épreuve n’a aucun moyen de savoir s’il s’agit d’une modification.

Trafic Illicite

Le trafic illicite englobe l'importation, l'exportation, le transfert, l'acquisition, la vente, la livraison ou le transport d'armes à feu et de leurs éléments sans autorisation des États concernés ou si les armes ne sont pas marquées. C’est donc bien l’outillage pour fabriquer les armes qui est réservé aux professionnels et proscrit au particulier. Sa simple détention constitue un délit de fabrication illicite.

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Limites de l'Utilisation

Un particulier n'a pas le droit d'intervenir sur les éléments essentiels d'une arme, comme le chambrage. Cependant, le remplacement standard du canon est autorisé, à condition de ne pas considérer le remontage comme un assemblage. Les opérations de fabrication ou de modification doivent être effectuées par un armurier agréé.

Aspects Fiscaux

La revente d'armes transformées par un particulier en ligne est soumise à des obligations de déclaration fiscale. L'administration fiscale peut prouver l'intention de revente par divers moyens, notamment via les déclarations des opérateurs de plateformes en ligne.

Importation de Composants

L'achat d'un canon déjà chambré à l'étranger nécessite des formalités d'importation ou de transfert. Si le canon n'est pas chambré, il est considéré comme une matière première, mais attention au douanier zélé qui pourrait vouloir jouer sur les mots, à savoir le mot « canon » pour signifier une infraction ou procéder à une « visite domiciliaire » non motivée.

Les Armes à Poudre Noire : Un Cas Particulier

En France on peut entrer dans une armurerie, présenter sa carte d'identité, et en ressortir propriétaire d'une arme à feu moyennant 200 à 300 euros, le tout sans permis de chasse ni licence de tir. L'acquisition peut aussi tout simplement s'effectuer sur internet. Il suffit d'acheter une arme à poudre noire, classée en catégorie D. Unique condition : l'acheteur doit être majeur.

Les répliques d'armes de la guerre de Sécession sont accessibles en France aux personnes majeures, sans autorisation particulière. Vendues quelques centaines d'euros, potentiellement mortelles, elles séduisent des militants d'ultradroite et survivalistes radicaux souhaitant s'armer, sans être recensés par l'État.

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Ces revolvers, répliques de leurs ancêtres du XIXe siècle, en ont gardé le fonctionnement. "Il faut faire ses cartouches, il faut avoir une dose de poudre, une balle, c'est long à charger", détaille Yves Gollety qui ajoute : "C'est long à nettoyer. Si vous les bougez trop, les amorces risquent de tomber. La poudre risque de s'altérer. Ce n'est pas très pratique à utiliser."

Si les pistolets à poudre noire sont des armes primitives comparées à des armes de poings modernes, ils restent très dangereux. Pour le tireur d'abord, si l'arme est mal utilisée, mais surtout pour sa cible. Sur YouTube de nombreuses vidéos en français expliquent comment procéder au rechargement de ces armes. D'autres montrent la puissance des tirs au revolver à poudre noire, capables de traverser des cloisons. Les munitions artisanales font de gros dégâts sur une cible figurant un être en chair et en os.

Cadre Juridique Souple

"Dans le Code de la sécurité intérieure, les armes de catégorie D disposent d'un régime juridique assez souple puisqu'il n'y a pas de contrainte particulière pour l'acquisition", explique Thierry Ourgaud, commissaire général de police et adjoint au chef du Service central des armes et explosifs du ministère de l'Intérieur. En France un majeur peut donc se procurer un revolver à poudre noire, sur simple présentation d'une pièce d'identité.

Les détenteurs d'armes à poudre noire sont considérés comme ceux de lanceurs de paintball ou de carabines à air comprimé. Thierry Ourgaud juge "qu'une petite partie du public est intéressée par la capacité d'acquérir une arme à feu sans se déclarer auprès de l'État. Mais au vu des inconvénients propres à ces armes, on peut penser que malgré les vidéos qui en font la publicité, le nombre d'acquéreurs pour des besoins de défense est rare."

"En revanche, le port et le transport d'une arme de catégorie D sont interdits par la loi sans motif légitime", précise le commissaire général Thierry Ourgaud. L'appréciation de la légitimité du motif fourni par le propriétaire de l'arme se fait "au cas par cas" par les forces de l'ordre en cas de contrôle.

Thierry Ourgaud estime que le public qui achète ces pistolets est essentiellement constitué de passionnés : "Avec les armes à poudre noire, qu'elles soient d'origine, ou de simples reproductions, on entre dans l'histoire des armes. Pour certains amateurs, collectionneurs, elles représentent un véritable un patrimoine historique et sont recherchées à ce titre." Pour autant ce ne sont pas des jouets, d'où leur classification comme arme de catégorie D, car "une arme à poudre noire est une arme létale, bien entendu", rappelle le commissaire.

Intérêt des Survivalistes

Les armes de catégorie D intéressent aussi les survivalistes. "Dans l'imaginaire survivaliste, notre système consumériste va s'effondrer, mais aussi tout ce qui l'accompagne : dont la sécurité, la stabilité de nos sociétés", rapporte Bertrand Vidal, sociologue à l'université Paul-Valéry Montpellier 3, auteur de "Survivalisme : êtes-vous prêts pour la fin du monde ?"

Bertrand Vidal travaille depuis 2012 sur la culture survivaliste. Il définit les survivalistes comme "des individus qui se préparent à la fin du monde et qui anticipent l'effondrement de notre société." Le sociologue précise que la grande majorité d'entre eux "sont intégrés à la société" bien qu'ils "critiquent notre mode de vie consumériste, ils restent en fait dans le domaine de la fiction, ce sont des individus qui se racontent une histoire, une histoire de fin du monde dans laquelle ils auraient le beau rôle à jouer."

Mais en plus de ces activités pacifiques, certains "survivalistes plus radicaux considèrent qu'il faudra se défendre et donc cela peut passer par la possession d'armes, de munitions." Le sociologue de l'université Paul-Valéry Montpellier 3 décrit : "des individus qui vont essayer de tester leurs limites, de porter le maximum de poids dans leur sac à dos, qui vont essayer parfois de pratiquer le jeûne. On est dans une expérience du corps très rude. Il y a une idéalisation du corps du combattant, du militaire et ça peut aussi déboucher sur tout ce qui est propre à la culture des armes."

Fabrication Artisanale de Fusils de Chasse

La fabrication d’un fusil de chasse est un art. Si les étapes de sa fabrication restent identiques pour chaque type fusil, les techniques utilisées sont diverses. La fabrication artisanale façonne des fusils uniques tandis que la fabrication industrielle produit des armes plus uniformes. Aujourd’hui, la technologie la plus moderne employée pour l’usinage est la machine dites à 5 axes. Une fois usinée, les pièces du canon sont assemblées.

Ensuite, c’est l’étape du bronzage qui a pour but de protéger le canon de l’oxydation et de la corrosion. Là encore, il existe différentes techniques : bronzage à la couche, bronzage par bain ou teflonnage. Chapuis Armes bronze toutes ces armes à la couche. Après le dégraissage du métal, une liqueur est appliquée à compter de trois fois par jour pendant une semaine.

Le plus souvent, la crosse est fabriquée en noyer, voire en matériaux synthétiques tels que le carbone. En carbone, elle est réalisée industriellement. On retrouve différentes essences pour la réalisation de crosse, telles que le hêtre sur des fusils industriels ou le noyer sur des armes de qualité. La crosse en noyer est en effet un incontournable pour un fusil de chasse traditionnel. Son veinage si particulier lui confère de splendides contrastes. Les bois utilisés par Chapuis Armes proviennent de Turquie, et sont scrupuleusement sélectionnés pour leurs qualités techniques et esthétiques. Les bois sont séchés naturellement pendant trois années complètes, processus au bout duquel les bois sont prêts à être travaillés.

Étape de sublimation, seule une main experte peut graver une arme de chasse. Tous les éléments métalliques peuvent être gravés. Il existe diverses techniques de gravure, qui influence le rendu final de l’œuvre. Les motifs décoratifs que l’on retrouve le plus sont les scènes de chasse, qui représentent les animaux dans leur environnement naturel, les perdreaux à l’envol aux bécasses en sous-bois. Les chiens de chasse sont aussi des motifs appréciés.

Contrairement à la gravure, le quadrillage n’a pas seulement une fonction esthétique : il permet une prise en main optimale du fusil.

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