Le Stand de tir de la ville de Fleury Les Aubrais est un lieu dédié à la pratique du tir sportif, régi par des règles strictes pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement. Cet article détaille les modalités d'accès, les règles de sécurité, ainsi que les informations relatives aux membres et aux invités.
Les locaux du Stand de tir sont ouverts sous la responsabilité de deux membres du CD/CA. Le badge de l’Association tient lieu de carte de membre actif, il représente l’affiliation à l’Association et est le seul élément permettant l’accès aux bâtiments du Stand de tir de la ville de Fleury Les Aubrais. Il comporte la photo numérisée de l’adhérent.
Les membres appartenant à d’autres associations de tir ne pourront l’utiliser dans un but d’entraînement qu’après accord du CD/CA ou hors accord CD/CA par autorisation d’un des membres dûment mandatés par le CD/CA ou par son Président. Les équipements de la Ligue du Centre (ciblerie électronique) restent sous la seule autorité de la Ligue du Centre.
Chaque membre de l’Association peut amener autant d’invités qu’il le souhaite, pendant l’année, mais dans la limite de 2 essais pour chaque personne durant la saison sportive. Les membres du CD/CA sont autorisés à faire dépasser ces 2 essais dans les épreuves 10 m en fin de saison sportive afin de fidéliser un futur licencié. Ces invités doivent rester constamment sous la direction et le contrôle d’un membre de l’Association.
Les invités doivent se présenter, dès leur arrivée, accompagnés du membre du Club, à l’accueil afin de se voir remettre un badge Invité. Ce badge sera rendu en fin de visite. L’invité s’engage à respecter le règlement intérieur dont il aura pris connaissance grâce au membre de l’Association responsable de lui. L’invité ne peut tirer que sous contrôle du licencié l’invitant, le licencié ne pourra pas pratiquer durant la séance de découverte. L’invité a obligation de porter les équipements de protection sur les pas de tir 25 et 50m et de respecter les règles de sécurité.
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Le respect des règles de sécurité est primordial pour tous les utilisateurs du stand de tir. Les tireurs doivent présenter aux responsables d’ouverture leurs équipements de tir (armes et munitions) avant utilisation sur les installations. Les membres du club doivent respecter strictement la réglementation afférente à la détention, au transport, et à l’utilisation d’une arme.
Le président de l’Association, les responsables de permanence et, à défaut, tout membre du CD/CA présent au pas de tir ont autorité pour faire respecter les règles de sécurité ci-dessous spécifiées.
Le président de l’Association peut décider de convoquer un adhérent devant la commission de discipline en cas d’infraction grave ou répétée aux règles de sécurité. La commission de discipline est composée de cinq membres du CD/CA, tirés au sort pour chaque affaire, au cours d’une réunion du CD/CA. En cas d’indisponibilité ou de refus motivé de siéger de l’un de ces membres, un suppléant est tiré au sort parmi les autres membres du CD/CA.
La commission a seule compétence pour statuer sur les poursuites disciplinaires engagées par le président à l’encontre de l’un des adhérents. Le président, autorité poursuivante, convoque l’adhérent devant la commission par lettre recommandée au moins trois semaines à l’avance. Le prévenu peut être assisté devant la commission par un avocat, ou un membre de l’association de son choix.
Le président envoie une convocation à chacun des membres de la commission par lettre recommandée, ou leur remet contre émargement, au moins 10 jours avant la date retenue pour l’évocation de l’affaire. Le secrétaire ou secrétaire adjoint de l’association tient succinctement note des débats. Le membre de la commission le plus âgé préside la séance.
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La commission peut décider que sa décision sera affichée sur le panneau du club pendant une durée qu’elle fixe.
L’Association se compose de membres actifs. Pour être membre actif, il faut être présenté par deux membres de l’association ayant deux ans d’ancienneté, avoir fourni les pièces nécessaires à l’adhésion, disposer de la licence fédérale acquise au sein de l’Association et avoir payé la cotisation annuelle de la saison sportive en cours.
Les tarifs de cotisation sont fixés annuellement par le CD/CA. Le Titre de membre d’honneur peut être décerné par le CD/CA aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’Association.
L’Association est administrée par un CD/CA de 45 membres au maximum, élus au scrutin secret pour 4 ans (années olympiques) par l’Assemblée Générale. Le Bureau Directeur est composé du Président, des deux vice-Présidents, du Secrétaire Général et du Trésorier Général. Les membres du bureau sont désignés lors de la première réunion du CD/CA.
Les membres sortants sont rééligibles. Les candidatures au CD/CA sont adressées au Président QUINZE JOURS avant la date de l’Assemblée Générale devant procéder aux élections. Est éligible au CD/CA toute personne ayant atteint la majorité légale au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de six mois, à jour de ses cotisations, jouissant de ses droits civils et civiques et détenteur de la licence FFTIR pour l’année sportive au jour de l’élection.
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La composition du CD/CA doit refléter la composition de l’Assemblée Générale (dispositions relatives à l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes). En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les membres du CD/CA ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du Bureau. Dès l’élection pour le renouvellement partiel ou total du CD/CA, l’Assemblée Générale élit le Président de l’association. Le Président est choisi parmi les membres du CD/CA sur proposition de celui-ci. Ce choix est validé par l’assemblée générale, par vote au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins blancs et nuls.
Le mandat du Président prend fin à chaque renouvellement du CD/CA. Après l’élection du Président par l’Assemblée Générale, le CD/CA élit en son sein, au scrutin secret le Bureau précédemment défini. Le mandat du Bureau prend fin à chaque renouvellement du CD/CA.
Le CD/CA se réunit au moins trois fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur demande du quart, au moins, de ses membres. La présence du tiers du CD/CA est nécessaire pour la validité des délibérations. Tout membre du CD/CA qui aurait, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.
L’Assemblée Générale de l’Association comprend tous les membres prévus à l’article 3, à jour de leurs cotisations. Seuls les membres âgés de seize ans au moins au jour de l’Assemblée et à jour de leurs cotisations pour l’année sportive en cours au jour de l’Assemblée peuvent voter. L’Assemblée Générale est convoquée par le Président de l’Association.
Le vote par procuration est possible. La procuration ne peut être donnée qu’à un membre remplissant les conditions fixées par l’article 3. Elle se réunit une fois par an, et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le CD/CA ou sur la demande du tiers au moins de ses membres. Son ordre du jour est fixé par le CD/CA.
Son Bureau est celui du CD/CA. Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du CD/CA et à la situation morale et financière de l’Association. Les comptes sont soumis à l’Assemblée Générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions à l’ordre du jour. Le Président de l’Association préside les Assemblées Générales, le CD/CA et le Bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et devant les Tribunaux.
Le Président peut déléguer certaines attributions dans les conditions fixées par le règlement intérieur. Toutefois, la représentation en Justice ne peut être assurée, à défaut du Président, que par un mandataire agissant en vertu d’un mandat spécial. En cas de vacances du poste de Président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions sont exercées provisoirement par un membre du bureau élu au scrutin secret par le CD/CA.
La comptabilité de l’Association est tenue conformément aux règlements en vigueur. Les membres ne sont en aucun cas, sauf faute personnelle, responsables des engagements financiers contractés par l’Association. Seul le patrimoine de l’Association en répond. L’Association dispose d’un « club house » ouvert à ses seuls membres et leurs invités.
Les statuts ne peuvent être modifiés que par l’Assemblée Générale réunie extraordinairement à cette fin. Les propositions de modifications sont présentées par le CD/CA ou par le dixième au moins des membres dont se compose l’Assemblée Générale. Dans ce dernier cas, la proposition de modification est préalablement examinée par le Bureau et le CD/CA.
L’Assemblée doit se composer du tiers au moins des membres visés au premier alinéa de l’article 9. En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs Commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association.
Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à la ligue de rattachement de l’Association ou à une ou plusieurs Associations de tir. Les présents Statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à FLEURY LES AUBRAIS le 22 NOVEMBRE 2014 sous la présidence de M. DUMERY assisté de Mme LANSON et M. Les autorisations de détention d’armes à titre sportif sont valables uniquement 5 ans.
Les tireurs de l’Association ayant des armes soumises à autorisation préfectorale sont invités à participer aux championnats officiels et à notifier leur passage au pas de tir à chaque entraînement, en signant le cahier de présence à l’accueil. Les armes personnelles sont admises à la condition de respecter la législation en vigueur et les normes d’homologation des installations sportives.
L’Association tient un fichier informatisé interne contenant des données nominatives de ses membres. Ce fichier a été déclaré et enregistré à la CNIL.
Afin de mieux comprendre les termes utilisés dans le domaine du tir, voici un lexique non exhaustif :
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