La ceinture balle de fusil, également connue sous le nom de cartouchière, est un accessoire conçu pour porter des munitions de fusil de manière pratique et accessible.
Bien qu'elle soit parfois supplantée par les sacs à cartouches et les pochettes à balles, elle demeure un accessoire indispensable, particulièrement pour le chasseur en milieu buissonneux souhaitant éviter de mélanger ses cartouches.
La ceinture cartouchière offre une solution pratique pour transporter des munitions de fusil, permettant au chasseur d'avoir ses cartouches à portée de main.
Elle est particulièrement appréciée dans les environnements denses où la rapidité d'accès aux munitions est essentielle.
La boucle de ceinture US de Triple K est un accessoire emblématique pour les passionnés d'histoire et de style western.
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Symbole d’une époque marquée par la guerre et les grandes mutations de l’Amérique, la boucle de ceinture US fait partie intégrante de l’équipement du soldat nordiste durant la guerre de Sécession.
Conçue en laiton massif, elle portait en relief les lettres “US” gravées avec fierté au centre d’une plaque ovale ou rectangulaire.
De 1861 à 1865, elle fut portée sur les ceinturons de cavaliers, fantassins, artilleurs et officiers, solidement fixée à un cuir tanné selon les standards militaires de l’époque.
La Loi et ses Décrets et Ordonnances sont assez complexes à décortiquer, bien que le titre de la loi l’annonce comme "simplificatrice". Voici ce qu’il faut retenir, un résumé simple et dépourvu de jargon juridique.
Le Transport et le Port d’une arme neutralisée est autorisé dans le cadre d’une reconstitution historique.
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Le "port" d’une arme, par rapport à son "transport", c’est pouvoir la mettre en oeuvre immédiatement.
Un Garand dans sa housse à l’épaule, c’est du transport. Sans housse, c’est du Port. Un pistolet à la ceinture, même dans un holster, c’est du Port.
Les baïonnettes ne sont plus classées.
Si la reconstitution a lieu sur un terrain privé, (presque) tout est permis - même le tir - si la zone est sécurisée (le tir n’est pas une action de chasse) et que le bruit ne crée pas de nuisances au voisinage.
Attention, seul le tir avec une arme mono-coup, à répétition ou semi-auto 3 coups (donc classée chasse ou collection) est possible sur une propriété privé.
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Le tir avec une arme classée soumise à autorisation (catégorie B) est interdit en dehors d’un stand d’une fédération sportive (les armes de poing, les semi-auto plus de 3 coups).
Si un organisateur conteste la légalité du statut de votre arme, il n’a pas le droit de vous la "confisquer" s’il n’est pas lui-même un professionnel ayant une autorisation ministérielle de fabrication et commerce d’armes classée.
Les armes de conception antérieure à 1900 sont classées "collection" (libre).
Ce qui veut dire que vous pouvez parfaitement commémorer 14-18 avec un Lebel ou un R35 (voir doctrine de classement) en parfait état de marche.
Inutile de le faire neutraliser (sacrilège). Attention, les Mauser, Berthier et Mosin-Nagant - tous modèles confondus - sont reclassés en catégorie "Chasse" (soumis à déclaration).
Ceux-là devront être neutralisés pour une reconstitution sur l’espace public.
Le législateur a conçu cette loi dans l’esprit de simplifier la vie des détenteurs légaux, et de durcir le volet répressif pour les .. "non-légaux".
Deux sortes de neutralisations sont reconnues : la neutralisation européenne quelque soit le pays de neutralisation.
Il faut alors disposer d’un certificat de neutralisation disposant du logo européen.
Et la neutralisation française du Banc d’Epreuve de St Etienne d’avant 2015 pour laquelle il n’est pas obligatoire d’avoir le certificat délivré initialement, le poinçon seul vaut preuve.. Il ne peut pas vous l’être exigé par un organisateur !
Pour une arme neutralisée à l’étranger avant le 8 avril 2016, le poinçon du banc d’épreuve ou de l’armurier qui a effectué la transformation ET le certificat délivré initialement permettent de prouver la neutralisation.
La neutralisation française enlève à une arme toute capacité de chambrer et tirer une munition, ainsi que de pouvoir être remise en état ultérieurement : La chambre est obstruée, le canon est soudé à la boîte de culasse, la culasse est tronçonnée à 45º (de façon discrète), l’extracteur et l’éjecteur sont retirés.
Toutes les pièces modifiées doivent recevoir le poinçon attestant de leur neutralisation. La neutralisation française ne dénature pas l’arme et les pièces gardent leur mobilité.
Attention, le code des Douanes (art 215) impose de pouvoir présenter "à la première réquisition" une preuve d’achat démontrant l’acquittement des droits de douane.
Il faut donc avoir une copie de la facture d’achat de l’arme. Il y a eu plusieurs cas d’armes confisquées par les Douanes. Ne pas sourire à la lecture ce paragraphe.
Si vous n’avez plus de facture, vous pouvez toujours vous adresser à un armurier qui vous "cédera" (pas "vendra") votre arme et vous délivrera un "certificat de cession".
Vous détenez un souvenir familial que vous souhaitez conserver.
Si c’est une arme de conception antérieure à 1900 (en dehors des quelques armes reclassées) : vous n’avez rien à faire, vous pouvez la conserver.
Si c’est une arme classée "chasse" (armes à verrou) ou classée "soumise à autorisation" (armes de poing et armes semi-auto plus de 3 coups), vous pouvez la conserver, mais il vous faudra rapidement la remettre à votre armurier.
Une fois inscrit à un club de tir, votre armurier pourra vous "céder" cette arme officiellement, s’il s’agit d’une arme de "chasse".
En revanche, pour une arme soumise à autorisation, ce n’est qu’après plusieurs mois de pratique du tir (avec une arme du club), que vous pourrez faire une demande d’autorisation auprès de votre préfecture et que votre armurier pourra vous remettre cette arme sur présentation de votre autorisation d’acquisition et de détention.
Les "Quasi-Armes" sont reconnues par le décret sous la désignation : "Armes Factices", capables ou non de "d’expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules".
La nouvelle réglementation ne donne pas plus de précisions. Donc, en pratique : Il n’y a pas de restriction légale à la détention d’une "arme factice". Il n’y a pas de restriction légale au transport d’une "arme factice".
Certaines municipalités prennent des arrêtés pour le transport des armes factices.
De par leur ressemblance voulue avec une "arme par nature", les textes réglementaires sur le port d’une arme de façon apparente s’appliquent aux "armes factices".
En clair : Ne vous amusez pas à prendre le train avec votre Garand Denix à le bretelle sur l’épaule. Housse obligatoire hors du lieu de la reconstitution historique.
ATTENTION ! Même à l’état d’épave, ou épave restaurée, une arme non neutralisée par le Banc d’Epreuve de Saint Etienne - ou simplement constatée comme inutilisable ni susceptible d’être remise en état de tir (intégralement ou certaines pièces) - RESTE CLASSÉE, DANS SA CATÉGORIE D’ORIGINE.
Pareil pour les éléments d’arme (canon, culasse, boîte de culasse). Même rouillés, c’est une arme.
Néanmoins, en cas de problème avec la maréchaussée ou les Douanes, vous avez des droits et vous pouvez les faire respecter ! le premier réflexe est donc d’entrer en contact avec l’UFA et de demander une expertise auprès d’un expert agréé près de la Cour d’Appel afin de faire constater que « l’épave d’arme » est inutilisable à défaut d’être officiellement neutralisée. Le juge peut faire primer le fond sur la forme !
Les BANDES de mitrailleuses de plus de 30 cartouches sont interdites. Ça peut paraître ridicule, mais la façon dont les textes sont rédigés ont cette conséquence.
L’administration avait plus pour objectif le contrôle des chargeurs, mais les bandes tombant dans la même classification … En fait, les bandes de mitrailleuses ne sont autorisées sur des armes neutralisées QUE si elles sont neutralisées elles aussi !
La majorité des munitions du 2ème conflit mondial sont passées en catégorie chasse (catégorie C) sauf les cartouches de mitrailleuses lourdes, anti-char et d’armes de poing.
L’achat est réglementé mais la détention est libre pour les majeurs (avec quota) les cartouches complètes et leurs composants. Voir article.
La neutralisation des munitions est maintenant clairement détaillée dans le décret : Un trou de 2mm min au-dessus du culot (voir article).
Il est interdit de détenir des projectiles perforants, explosifs ou incendiaires.
Il est par contre fortement déconseillé de neutraliser une munition traçante ou incendiaire, vu le risque que constitue la mise à l’air de composés à base de phosphore.
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