L’achat d’une arme d’occasion est une excellente alternative pour les passionnés de tir, de chasse ou de collection. En France, l’achat d’une arme de catégorie C est relativement aisé pour qui possède une licence de tir sportif ou un permis de chasse en cours de validité.
Bienvenue dans le monde exaltant du Tir Sportif. Vous êtes amateur d'armes et voulez pratiquez le tir régulièrement dans un objectif de loisir ou de compétition ? Vous souhaitez découvrir un sport qui travaille votre self-control et votre concentration ? Echanger sur les armes et le tir avec de véritables passionnés ?
Sous l'appellation Tir Sportif, on retrouve de nombreux sports différents avec leurs matériels spécifiques, leurs cibles appropriées et des objectifs bien différents, mais tous rassemblés sous l'autorité de la Fédération Française de Tir (FFTir). Faisons un tour d'horizon des différents sports et disciplines liées par cette même fédération.
Les armes longues sont souvent synonymes de précision. Le tir à la carabine se pratique à différentes distances. En épreuve olympiques, nous retrouvons :
Contrairement aux armes longues, le tir au pistolet se pratique uniquement debout et à bras franc. Au niveau olympique, on retrouve trois épreuves :
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Dans l'objectif d'entretenir et d'employer les armes réglementaires qui ont été ou sont toujours en dotation dans les nombreuses armées du monde, La FFTir en collaboration avec L'union Nationale des Officiers de Réserve (UNOR) et la Fédération Nationale des Associations de Sous-Officiers de Réserve (FNASOR), ont créé la discipline sportive dite Tir aux Armes Réglementaire (T.A.R). On définit le T.A.R comme un tir de Campagne « rustique d’inspiration militaire » pratiqué avec un armement réglementaire qui n’a pas été conçu ou amélioré pour la compétition.
Trois distances courantes pour cette disciplines :
Le tir aux armes anciennes est une discipline de tir sportif qui utilise des répliques ou des armes authentiques datant des périodes historiques antérieures au XIXe siècle. Les tireurs emploient des armes à poudre noire, telles que les fusils à silex, les pistolets à percussion et d'autres armes de poing et d'épaule d'époque. Les compétitions de tir aux armes anciennes incluent diverses épreuves, chacune respectant les caractéristiques et les contraintes de l'époque.
Trois distances courantes pour cette discipline :
Reposant sur le principe de casser des plateaux d’argile suivant une trajectoire aléatoire, le ball-trap nécessite l'utilisation de fusils de sport spécialement conçus pour cette discipline, avec des caractéristiques techniques avancées. Esthétiquement proches des fusils de chasse, les armes de trap sont optimisées pour le tir sportif et les différentes disciplines de trap (tir épaulé sur plateau fuyant, tir désépaulé). L’équilibre et la répartition des masses de ces fusils superposés permettent des swings naturels pour des prises de visée stables, rapides et précises.
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La cible mobile se pratique à 10 mètres sur une cible zonée ou à 50 mètres sur une figurine de sanglier, qui reproduit le déplacement d'un sanglier lors d'une battue. Le déplacement de la cible se fait soit en vitesse lente, soit en vitesse rapide et pour les plus initiés en vitesse mixte (alternance vitesse lente et rapide de manière aléatoire).
Le tir sportif Bench Rest est une discipline de tir de précision où les tireurs utilisent des fusils posés sur un support de tir (appelé "bench rest") pour stabiliser l'arme. Le tir sur support comprend deux types d'épreuves distinctes selon le mode d'évaluation des performances :
Le TSV permet de tirer contre le chrono avec des pistolets de calibre 9mm souvent optimisés pour cette discipline (Beretta 92X, CZ Shadow 2, Walther Q5 Match). Cette discipline populaire parmi les tireurs sportifs est accessible sous certaines conditions :
Le Tir Longue Distance (TLD) est une discipline de tir qui consiste à atteindre des cibles situées à des distances considérablement éloignées, souvent supérieures à 500 mètres, et pouvant aller jusqu'à plusieurs kilomètres. Cette pratique exige une combinaison de compétences techniques, d'équipements spécialisés et de connaissances précises des conditions environnementales. Pour l'arme, on privilégie une carabine à verrou de gros calibre (6.5 Creedmoor, .308 Winchester, .338 Lapua Magnum).
Plus que tout autre discipline, le Tir Longue Distance justifie de recharger ses munitions (ajuster les rechargements des cartouches par rapports aux canons des armes et leurs pas de rayures, prix des cartouches manufacturées assez élevés sur certains calibres).
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Il existe deux types de pratiques : l’arbalète match et l’arbalète field.
Il ne réclame ni l’accord de l’État, ni la constitution d’un quelconque dossier de demande d’autorisation préfectorale. A contrario, un pistolet ou une arme de poing est sytématiquement classé en catégorie B. Il nécessitera donc toujoursd une autorisation d'acquisition et de détention d'arme pour être acheté. Pour brosser la chose à grands traits, on considère tout d’abord que sont des armes de catégorie C la quasi-totalité des armes d’épaule à répétition manuelle.
Ceci comprend des mécanismes de réarmement divers, tant que la capacité totale de l’arme n’excède pas 10+1 coups. Deux cas un peu particuliers relèvent également de la catégorie C sans souscrire à ce qui précède : certains fusils à pompe, et certaines armes semi-automatiques. Pour les premiers, il s’agit en fait d’un détournement des termes dans la mesure où leur canon rayé pousse à les considérer comme des carabines à pompe de calibre 12. En ce qui concerne une carabine ou un fusil semi-automatique, sa contenance maximale pour être considéré comme une arme de catégorie C sera de 2+1 coups avec un chargeur inamovible.
Depuis 2013, la classification d’une arme ne dépend théoriquement plus de son calibre. En théorie seulement, car il subsiste une liste de 5 calibres maudits, entraînant automatiquement le surclassement de l’arme qui en chambre un en catégorie B4. Hormis ces 5 exceptions, toute arme de catégorie C satisfaisant aux conditions annexes de la catégorie (longueur de l’arme, capacité, diamètre de projectile inférieur à 20 mm…) peut chambrer le calibre qu’elle veut.
Par la multiplicité des calibres et des fonctionnements qu’elle autorise, la catégorie C réunit bien des profils d’utilisateurs. Pour plus de lisibilité, nous avons divisé cette section en 3 sous-sections : les carabines de gros calibre, les carabines de petit calibre et les fusils à pompe.
Le n° SIA n’est qu’une simple identité numérique qui identifie la personne, mais ne permet pas de faire des transactions d’armes. Sa création est extrêmement simple et rapide. Le compte SIA détenteur est plus complet et intègre le statut de la personne, chasseur actuellement, puis ultérieurement tireur, collectionneur, etc. suivant le calendrier prévu.
Ce compte est indispensable pour avoir accès à son râtelier numérique et pour faire toute transaction d’arme (achat, vente, échange, dépôt vente). Si le compte SIA détenteur est ouvert (comme actuellement celui du chasseur, et prochainement des licenciés FFTir, ball-trap et biathlon), vous ne devez plus faire usage du numéro SIA. Vous pouvez éventuellement accompagner votre client qui doit créer lui-même son compte SIA, mais ce n’est pas vous, armurier, qui devez le faire.
Le compte SIA détenteur ne nécessite pas de validation du permis de chasser, car les titulaires ont toujours parfaitement le droit de conserver leurs armes sans les utiliser. Cette validation pourra être indiquée ultérieurement si le détenteur reprend une activité chasse.
A noter que le n° SIA et le n° de compte personnel SIA est identique et acquis à vie. Il est donc important pour les particuliers de bien le conserver. Si votre client l’a « perdu » vous pouvez le retrouver (voir le paragraphe : Recherche du compte SIA d’un client).
Exceptionnellement il peut y avoir des numéros différents entre le n° SIA et le compte SIA, mais cela est dû à un trop grand nombre d’erreurs de rentrées d’informations lors des créations, et le système n’est pas capable de faire le rapprochement. Dans ce cas, l’armurier doit contacter le SCAE pour faire effectuer la correction.
La seule exception est pour les détenteurs exclusifs d’armes d’épaule à canon lisse un coup par canon, acquises avant le 1er décembre 2011 et qui peuvent les détenir avec juste un n° SIA et sans inscription dans un râtelier numérique. Si ces détenteurs ne se sont jamais rendus depuis le 1er janvier 2021 chez un armurier pour une réparation ou un entretien, ils peuvent même ne pas avoir de numéro SIA. Ils sont en parfaite légalité et peuvent rester ainsi.
Chronologie du SIA :
Cependant, la détention d’un compte SIA personnel avant le 1er juillet 2023 est obligatoire pour conserver son droit à détenir des armes au-delà de cette date.
Concernant les armes de catégorie B et A.1 il faut attendre septembre 2022, au plus tôt. Pour un chasseur / tireur sportif détenant des armes de catégorie C, libre choix en fonction de son profil et des dates d’ouverture des portails cités ci-dessus.
Lors de la création d’un module du compte SIA détenteur par le particulier, l’ensemble des armes connues dans AGRIPPA basculent en bloc dans son râtelier numérique, et il a 6 mois pour éventuellement le corriger. Ce délai de 6 mois court après l’ouverture de chaque module et peut se superposer (6 mois après ouverture chasseur, puis 6 mois après ouverture licencié FFTir, etc.), mais sans pouvoir aller au-delà de la date butoir du 1er juillet 2023 pour l’ensemble des modules.
Lors du transfert du stock connu par les préfectures vers le râtelier numérique, les armes apparaissent en encodage avec la lettre P pour encodage provisoire, et restent ainsi tant qu’elles ne passent pas chez un professionnel. Quand l’arme passe entre les mains de l’armurier pour une opération de réparation supérieure à une journée, vente, échange, etc., l’armurier - en intégrant l’arme dans son LPN -certifie la bonne identification, les caractéristiques techniques et le bon encodage RGA, et l’arme passe alors en lettre C pour encodage certifié.
Pour les munitions de catégorie C, il n’y a actuellement aucun changement avec la procédure précédente, tant que la liaison avec le système informatique de la FNC et de la FFBT n’est pas effective, et prévue pour l’été 2022. Le client présente toujours ses documents papier, permis de chasser avec sa validation ou sa licence de tir valide + pièce d’identité.
Une arme mise en dépôt vente est à traiter comme un achat décalé dans le temps. Cela signifie qu’il est indispensable que le client ait créé son compte SIA détenteur pour déposer son arme, même s’il ne chasse plus. Cela permet de voir le statut de l’arme aussi bien dans le râtelier numérique détenteur que dans le LPN de l’armurier. Ainsi, l’arme est inscrite dans le système avec toutes ses caractéristiques certifiées, et sera facilement retrouvée pour passer directement du LPN vers le râtelier numérique du futur acquéreur.
Lorsque des héritiers apportent chez un armurier une arme de catégorie C qu’ils ne veulent pas conserver, celui-ci doit la relier à un compte SIA.
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