Une balle à blanc est une munition d’une arme dont la spécificité est qu’elle ne comporte pas de projectile. Il s'agit en fait d'une copie d'une arme réelle à la différence près qu'il est impossible de tirer une vraie balle avec celui-ci. En effet, le canon est modifié de manière à ce qu'une balle réelle ne puisse pas passer le long de celui-ci.
Une cartouche à blanc donc, contient de la poudre dans un étui qui se trouve être le plus souvent en plastique, d’une couleur différente de celle des cartouches contenant une balle bien réelle. Une balle à blanc contient de la poudre compressée comme une balle réelle mais il n'y a pas d'ogive métallique qui sera expulsée lors de l'explosion.
Comme ces cartouches ne sont constituées que de poudre et de plastique il semble impossible qu’elle puisse tuer. Certes il est concevable qu’elles puissent blesser à cause de la pression acoustique, du gaz ou des résidus de poudre. On appelle ces blessures des « lésions balistiques « sans projectile ». Mais elles peuvent aussi tuer. Dans une situation bien précise : les tirs à courte distance ou carrément à bout touchant.
Nous sommes alors en droit de nous demander quelle est l'utilité d'une arme à blanc puisque celui-ci est totalement inactive et ne peut pas tirer de projectiles. Les armes à blanc sont très souvent utilisée dans le milieu du cinéma car elle permet d'imiter une vraie arme à la perfection mais le pistolet d'alarme est une arme dissuasive, elle permet de faire fuir un agresseur potentiel ou de le neutraliser. En effet, une arme à blanc ressemble à une arme réelle et lorsque l'on tire avec celle-ci, le bruit de la détonation est identique à celui d'une arme normale.
De plus un pistolet d'alarme permet tout de même d'utiliser d'autres types de projectiles! Enfin, cerise sur le gâteau, le pistolet d'alarme peut être transformer en gomme cogne!
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Il est possible de mélanger les balles à blanc et les balles au gaz ou au poivre. Il est possible de tranformer une arme à blanc en Gomme Cogne, c'est à dire en arme capable de tirer des projectiles en plastiques durs afin de neutraliser un agresseur. Les balles en caoutchouc de gros calibre sont alors insérée une à une dans l'embout ainsi vissé au bout du canon et, lors du tir, la puissance d'explosion de la balle à blanc projettera de manière extrêmement puissant la balle en caoutchouc.
Les armes à blanc ou d’alarme ont souvent posé un problème aux législateurs européens ou français du fait, pour certains modèles (les plus anciens) d’une possible transformation, ou simplement de leur ressemblance avec une vraie arme à feu (pour les plus récents conçus pour que toute tentative de modification entraine la destruction). Rappelons que plusieurs textes ont bien posé le cadre et conservé dans leur catégorie d’origine les armes transformées.
Fin 2023, nous avions évoqué un possible durcissement avec notre article « Les armes d’alarme dans le viseur ». Malheureusement le remède qui est présenté risque d’être pire que le mal, en particulier par un effet de substitution.
Résumé : Les armes d’alarmes sont classées normalement en catégorie C 12° à compter du 1er juillet 2024. Il faut un certificat médical pour les acquérir. Si l’acquisition et la mise en possession nécessitent l’inscription dans le SIA, celles déjà détenues ne sont pas à déclarer. Pas de règle de stockage particulière.
A noter que l’absence d’un des trois premiers critères conduira à reclasser l’arme en C1° ou C3° voire B. Quand à l’absence du système d’alimentation, il établira qu’il ne s’agit pas d’une arme, mais d’un objet non classé.
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Surtout la difficulté à qualifier la notion « d’aisément transformé » risque de susciter de la jurisprudence et surtout des ennuis à moult possesseurs de bonne foi d’armes d’alarme ou de signalisation anciennes. Du temps des « anciennes » règlementations, c’était la notion d’utilisation « outillage courant » employé dans le paragraphe 5 de la 4ème catégorie de l’article 2 du décret n°95-589 du 6 mai 1995.
Autrefois classées en catégorie D§i), elles sont désormais classées en catégorie C12°... Par contre les système d’alimentation de toutes armes de catégorie C (donc y compris les C12) sont désormais classés uniquement en C10 [R311-2 III alinéa10). Ne nécessite pas la présentation d’un titre (Art R312-54) mais simplement d’un certificat médical de moins d’un mois (Art R312-53).
A noter que dans la note aux armuriers citée plus bas (Le côté officiel), il est indiqué : L’acquéreur relevant de la catégorie « détenteur sans titre » n’a pas à produire le certificat médical au moment de l’achat. Que l’arme soit trouvée ou provienne d’un héritage, cela implique déclaration via la création d’un compte SIA au titre de l’alinéa 2 du R312-84 et nécessite la présentation d’un certificat médical de moins d’un mois (Art R312-55) sous le même régime que les armes non létales (C3°) et les armes neutralisées (C9°).
Et heureusement car sinon il aurait fallu fournir un certificat médical, mais également ouvrir un compte SIA et éventuellement subir l’enquête administrative. De quoi transformer bien des quidams en potentiels délinquants par méconnaissance et mettre à rude épreuve le SIA. Mais heureusement, nous n’en sommes pas là !
Cette nouvelle catégorie C12° ne constituant pas une arme à feu au sens du CSI, les conditions de stockages prévues par l’article R314-4 ne s’appliquent pas (Voir article.). Ce qui est heureux car cela aurait enlevé tout intérêt à l’’arme à blanc, qui impressionne par son simple bruit, par rapport aux armes classées en C3 (gomme-cogne), voire celles utilisées pour la défense et détenues par les « personnes exposées à un risque sérieux ».
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A l’inverse de ces dernières, elle restera disponible pour pouvoir être utilisée au moment précis où le risque sérieux se matérialise ! Et accessoirement cela facilitera la tâche des collectionneurs et musées...
Transport : En théorie c’est simple :le port et le transport sont interdits, sauf motif légitime, aussi bien pour les armes (catégorie C) que pour les munitions (catégorie D) (Art L315-1). Par contre les contraintes de transport de l’article R315-4 ne s’imposent pas puisqu’il ne s’agit pas d’arme à feu au sens du CSI.
Si pour les collectionneurs, tireurs, chasseurs le titre légitime le transport et les motifs sont ceux habituels, Si la carte de collectionneur permet le port durant une reconstitution historique et si le permis de chasse valide le permettrait en théorie en action de chasse (sous réserve qu’une arme d’alarme et de signalisation puisse être considérée comme « destinées à être utilisées en action de chasse ».
Pour les acheteurs courants, les motifs légitime de transport sont assez limités (de/vers un armurier, déménagement). Hors la sanction n’est pas négligeable : jusqu’à 30 000 EUR pour une personne seule et 2ans d’emprisonnement (au delà 75 000 EUR et 5 ans). De plus il y a inscription au FINIADA.
Pour le transport, l’absence de contraintes de transport réglementaire a un effet pervers : parfois la différence entre port et transport d’une arme immédiatement utilisable est ténue et à l’appréciation des Forces de l’ordre puis de la justice.
C’est pourquoi nous recommandons d’utiliser les méthodes de transport habituels des armes à feu de catégorie C (verrou de pontet ou fourreau/ valise fermés à clé ou démontage d’un élément ainsi il pourra être démontré qu’il s’agit d’un transport, permettant ainsi d’éviter bien des ennuis (même condamnations, dont inscription FINIADA, que pour l’absence de motif légitime).
Attention, comme pour toute les autres armes de catégorie C, il convient de respecter la procédure prévue par l’article R314-24. Comme les armes d’alarme et de signalisations font désormais parties de la catégorie C, l’inscription au FINIADA rend impossible l’acquisition ou la détention de ces armes.
Toutefois les conditions de cession ou de destruction doivent désormais être celles de la catégorie C (cf. Attention pour les personnes fichées au FINIADA uniquement au titre des L312-3 ou L312-3-1 du CSI (pour lesquelles seules les armes de catégories A à C sont interdites), vous êtes désormais obligés de vous dessaisir de vos armes à blanc ou d’alarme du fait de leur changement de catégorie.
En effet, création d’un compte SIA et donc fichage risquent de rebuter plus d’un candidat à l’achat. Mais surtout ce décret arrive comme un cheveu sur la soupe à une heure où rien n’est prêt pour son application : les numéros RGA des armes d’alarme et de signalisation n’existaient pas. Les armes en stocks chez les importateurs sont entrées en catégorie D, elles ne figurent pas sur leur LPN (Livre de Police Numérique) et la profession n’a pas de consigne claire pour gérer la transition.
Un bruit court dans les couloirs du ministère, le surclassement sans conditions des armes d’alarme. Armuriers et importateurs s’insurgent déjà devant ces possibles restrictions qui impacteraient une grosse partie de leur chiffre d’affaires.
Les faits sont là, beaucoup d’armes d’alarme transformées ou non sont présentes dans des affaires criminelles, bien plus que les cartouches pour armes anciennes récemment surclassées en B13. Depuis la loi de 2013, le régime des armes d’alarme a été durci à deux reprises. Le souci de l’administration est d’éviter que la transformation soit trop facile à mettre en œuvre. Ainsi dans le texte figure la locution d’absence de « procédé industriel » pour leur transformation.
Elle a été d’abord supprimée en 2017 pour être rétablie en 2018. Mais elle n’a jamais été règlementairement définie. Dans les textes précédents de 1995 on employait le terme « d’outillage courant ».
En résumé, il s’agit d’un objet qui ressemble à une arme mais qui n’en est pas vraiment une puisqu’elle n’est destinée qu’à tirer des munitions à blanc pour l’effet sonore, des produits irritants ou des charges pyrotechniques. En aucun cas elles ne peuvent « être transformées pour propulser des plombs, une balle ou un projectile par l’action de la combustion d’une charge propulsive. » Elles sont soumises à des spécifications techniques très précises définies par les textes .
Pour être classées dans la catégorie D, ces armes doivent avoir été fabriquées à l’origine pour cet usage « sonore ou visuel » et non pas être issues de véritables armes transformées à blanc. Depuis un texte de 2017, les « armes de spectacle » restent dans leur catégorie d’origine après transformation.
Colt mle 1911A1 « quasi-arme » japonaise des années 70 achetée en août 1979 chez Euroarms, avec de fausses balles tournées en laiton. Des publics différents ont manifestement un intérêt pour ces armes qui n’en sont pas :
Le revolver à blanc modèle Viper 2.5, calibre 9 mm PAK de la marque Ekol Voltran est classé en catégorie B9°) par l’arrêté du 5 janvier 2016. Cela est curieux car il est bien éprouvé PTB allemand. Ces armes pourraient être classées en catégories B ou C. Classer ces engins en catégorie B alors que, ne tirant pas de projectiles, ce ne sont pas des armes ?
Il y aurait une énorme disproportion entre la « dangerosité » de véritables armes et d’armes qui n’en n’ont que l’aspect. Même si l’acquisition de ces armes s’effectue hors quota, cette solution draconienne stopperait irrémédiablement tout commerce. Bien entendu l’administration pourrait être tentée de croire que le problème serait réglé parce que « le combat cessera faute de combattant. »
Dans les faits elle ne fera que déplacer le problème, les malfaiteurs se reporteront sur d’autres "outils", potentiellement plus dangereux. Et de plus il y aurait l’effet de substitution que nous décrivons plus bas. Classer les armes d’alarme en catégorie C, peut-être avec la fourniture d’un simple certificat médical comme pour les C3 (armes non létales) ou C9 (armes neutralisées). En effet cela permettra déjà d’éliminer toutes les personnes inscrites au FINIADA.
Mais celui qui souhaite acquérir une arme d’alarme pour des raisons de sécurité, préférera certainement se tourner vers les armes non létales qui utilisent des projectiles en caoutchouc, les formalités devenant les mêmes que pour les armes qui ne « font que du bruit. » Le devenir de ces armes : se pose également le problème de l’énorme quantité d’armes d’alarme déjà détenues. Les détenteurs bénéficieront-t-ils d’une mesure transitoire qui leur permettrait de les conserver ?
Ainsi le « flux » nouveau serait tari et les détenteurs ne seraient pas spoliés. En revanche, s’ils devaient se « mettre en règle », on connaîtrait alors une nouvelle levée de boucliers pire que celle qui a soulevé le monde des tireurs lors des mesures contre les armes semi-automatiques classées en A1-11°. Les honnêtes français en ont plus qu’assez des spoliations qui finalement ne les touchent qu’eux et pas les criminels.
Depuis 1969, l’Allemagne exige que les pistolets d’alarme et les pistolets lance-fusées portent, au moment de leur fabrication, le poinçon « PTB » intégré dans un cercle, démontrant qu’ils ont été examinés et homologués par le « Physikalisch-Technische Bundesanstalt » (Établissement fédéral de technique physique), équivalent à notre BIPM (Bureau International des Poids et Mesures). Voir article.
Attention à l’effet de substitution : les armes d’alarme sont acquises par une population qui veut se rassurer avec des objets qui n’ont qu’une apparence de dangerosité. Si on complique l’acquisition avec une déclaration en catégorie C ou une autorisation de catégorie B, personne n’ira se compliquer la vie pour acquérir ce qui ressemble à une arme mais qui n’est pas une arme. Ceux qui le peuvent en disposant des bons « papiers », se rabattront plutôt sur des fusils de chasse de calibre 12 et en cas d’utilisation les dégâts seront conséquents.
En Allemagne, les armes d’alarme ont été interdites récemment. Le vide créé par cette interdiction a poussé ingénieurs et professionnels à développer d’autres armes qu’il était possible de proposer en vente libre. C’est ainsi qu’ils ont développé une technologie d’arbalète à chargeur, à réarmement manuel à levier et relativement compacte.
Que verra-t-on apparaître en France une fois les armes d’alarme interdites ? Armes ou kits de conversion imprimés en 3D ? Ce qui est sûr, c’est que les fabricants légaux qui n’auront plus rien à vendre, auront plein d’idées pour trouver de nouveaux marchés et d’ingénieurs prêts à les développer. De leur côté, les criminels trouveront bien autre chose à détourner pour commettre leurs méfaits, sans compter que contrairement au bon citoyen, il ne se conformeront pas à l’interdiction en rendant leurs armes d’alarme.
Depuis 2020, deux textes fondamentaux encadrent la fabrication : la directive d’exécution UE 2019/69 de la Commission et l’arrêté du 28 avril 2020. En principe, avec l’application de ces textes, les armes d’alarmes fabriquées ou importées (légalement) ne peuvent pas être modifiées. Ainsi, depuis avril 2020, les fabricants européens mettent sur le marché des armes 100% conformes aux attendus. Jamais aucun information n’a été donnée sur les modèles récent qui ont fait l’objet d’une remise en état fonctionnelle et/ou un usage délictuel.
Le sujet de la transformation en état de tir, n’est donc pas du tout la distribution des armes d’alarme et de signalisation vendues aujourd’hui, mais de toutes celles qui sont déjà sur le marché depuis avant avril 2020 ! Pour transformer une arme d’alarme en arme active qui utilise des balles réelles, il faut des moyens « industriels ».
Les calibres : Les armes d’alarme sont vendues dans des calibres bien spécifiques (9mmPAK, 8mmPAK, 9mmRK, etc.) qui ne correspondent pas aux dimensions des cartouches des armes à balles réelles qu’ils répliquent ! Une « 9mm » classique (9x19) ne rentrera pas dans une chambre de 9mmPAK, même si on ne prend que la douille sans projectile ! Tailles différentes justement pour rendre la transformation plus difficile.
D’ailleurs, l’inverse est vrai aussi, une 9mmPAK ne chambrera pas dans un vrai 9x19. On voit que la 9mmPAK est plus longue, mais aussi si on regarde bien son diamètre est inférieur à la vraie 9x19. Tentative de chambrer une 9mmPAK dans une arme réelle prévue pour du 9x19. Comme la 9mmPAK est de plus petit diamètre, elle nage dans la chambre, de plus comme elle est plus longue on ne peut même pas fermer la culasse, elle reste trop en arrière. Ca ne rentre pas très loin et coince complètement, nous avons même eu des difficultées à la ressortir, pourtant nous n’avions pas forcé pour l’introduire.
Dans la vie courante, ce sont bien deux calibres différents appelés tout deux, à tort, « 9mm » et « 9mm à blanc » . Une vraie 9x19 à blanc doit obligatoirement « simuler » la place de la balle pour fonctionner dans les chargeurs et pour chambrer comme il faut, avec du laiton replié. A notre connaissance il n’y a plus dans le commerce de « 9x19 à blanc » depuis très longtemps.
Ainsi, une arme fabriquée d’usine en 9mmPAK nécessite forcément un lourd procédé industriel de transformation pour tirer à balle réelle. Et cela n’est pas à la portée de tout le monde. De plus, pour faire tirer une arme à blanc qu’on aurait retransformée à balles réelles … il faut des balles réelles ! Et puis, dans les milieux policiers, ont dit volontiers que les armes d’alarme transformées qui ont été retrouvées en France ont été acquises à l’étranger.
A l’UFA nous sommes juste interpellés par le fait que l’on se donne tant de mal pour des armes qui ne lancent aucun projectile. Peut-être serait-il suffisant de surclasser par arrêté les armes que l’on retrouve le plus communément dans des « affaires ». Nous sommes particulièrement inquiets à l’idée que de nombreuses personnes qui n’ont rien de criminels puissent se retrouver dans l’illégalité du jour au lendemain sans même le savoir !
D’ailleurs un simple contrôle FINIADA par l’armurier, sans modifier la catégorie, serait peut être suffisant ? Avant toute chose, il faut commencer par les définitions données par la règlementation pour les armes à blanc, d’alarme ou de signalisation qui sont regroupées dans un classement unique mais détaillées dans les textes (CSI art R311-1).
Seules les armes dites de spectacle connaissent un régime différent puisqu’elles sont issues de véritables armes :
A noter que l’arme transformée pour le spectacle reste dans sa catégorie d’origine (A, B ou C) .
Origine posible de la méfiancedes autorités vis à vis des pistolets d’alarme La Martinique fait face à une hausse alarmante de la délinquance. Le préfet a interdit les pistolets d’alarme et de signalisation.Il justifie son arrêté par : « Ces armes de signalisation ou d’alarme font parfois aussi l’objet de modifications... ...atelier clandestin.
Avez-vous déjà entendu parler du pistolet d’alarme ? Vous êtes intrigué par cette arme dissuasive ? La différence, c’est qu’il ne tire pas de projectile. Il est toutefois possible de tirer des balles de caoutchouc ou même des cartouches au poivre avec son pistolet d’alarme en y ajoutant différents embouts.
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