Très tôt dans le cours de l’histoire, les hommes ont eu l’idée de concevoir des armes dissimulées sous la forme d’un autre objet, afin de pouvoir approcher de leurs ennemis, sans éveiller leur méfiance. Les romans et plus tard le cinéma ont abondamment mis en scène ce genre de gadget.
Une arme camouflée est définie comme toute arme dissimulée sous la forme d'un autre objet, y compris d'un autre type d'arme.
Tout amateur d’arme a entendu parler du poignard-pistolet Dumonthier ou la clef pistolet, mais il s’agit de curiosités bien antérieures à 1900, que leur ancienneté classe à juste titre en catégorie D. On connaît aussi l’étrange boucle de ceinturon SS, paraît-il inventée en Allemagne par Louis Marquis, comportant à son revers deux canons de pistolets, qui étaient censés tirer lorsque le porteur du ceinturon le débouclait lorsqu’il était désarmé au moment de sa reddition.
Mais il s’agit d’un gadget, qui n’a jamais été construit en série et dont seuls deux exemplaires ont été trouvés après la guerre par les troupes américaines. L’une de ces boucles est exposée au New York Metropolitan Museum, la seconde est probablement conservée chez un riche collectionneur privé quelque part dans le monde. Les armes camouflées les plus courantes sont des stylos-pistolets, conçus pour tirer une unique cartouche de petit calibre.
Ce superbe stylo-pistolet plaqué-or, de calibre .22, a été offert par le Maharaja de Jodhpur à son ami Lord Louis Mountbatten, dernier vice-roi des Indes, pour sa défense personnelle. Après avoir été conservé plusieurs années par l’Imperial War Museum, après la totale interdiction des armes de poing décrétée en Grande Bretagne à la suite du massacre de Dunblane, le stylo été récupéré par la famille de l’amiral Mountbatten pour être confié à « Holts Auctionners » afin de le vendre aux enchères. Le prix de ce joli gadget chargé d’histoire est estimé entre 5 et 7000 euros.
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Très bizarrement depuis 1995, les décrets placent au premier rang des armes de catégorie A1 les « armes à feu camouflées sous la forme d’autres objets ». Cette disposition a toujours plongé plus d’un collectionneur dans la plus grande perplexité : car enfin, ces armes n’ont qu’une existence anecdotique et ne sont pas suffisamment redoutables pour être placées sur le même plan qu’un fusil d’assaut ou un lance-flamme.
La Directive du Conseil n° 91/477, classe en catégorie A (armes interdites), les armes à feu camouflées sous la forme d’un autre objet.
Certains experts on cru pouvoir affirmer que ce classement en catégorie A1 touchait toutes les armes camouflées, y compris les armes d’un modèle antérieur à 1900. Soyons raisonnables : la partie législative du CSI affirme que le classement s’effectue « compte tenu de leurs caractéristiques techniques, de leur valeur patrimoniale » (Art L312-4-2). Par ailleurs l’Article L311-3 du CSI énonce : "Sauf lorsqu’elles présentent une dangerosité avérée, les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900" sont classées comme armes de catégorie D dont la détention est libre.
Les armes sont classées par catégorie en fonction de leur taille, type (fusil, carabine, pistolet, revolver...), mode de répétition (automatique, semi-automatique, manuelle, coup par coup) et dangerosité.
Tableau récapitulatif des catégories A1 et D:
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| Classement | Désignation | Caractéristiques |
|---|---|---|
| A1 - 1° | Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet | |
| D - a) | Tous objets pouvant constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique | Exemples : Arme non à feu camouflée, Poignard, Couteau-poignard, Matraque, Projecteur hypodermique |
Le port et le transport (par exemple dans une voiture) d’une arme de catégorie D sont interdits sans motif légitime. En cas de contrôle de sécurité (vérification d’un sac, d’un véhicule….), vous devez être en mesure de fournir un motif légitime.
Pour déterminer si vous avez une raison valable de porter ou transporter une arme, les forces de l’ordre, ou le juge en cas de litige, tiennent compte du lieu, des circonstances et du contexte. L’examen du motif légitime se fait au cas par cas .
Ainsi, prétendre que l’arme servirait à mieux affronter une altercation ou un danger ne constitue pas un motif légitime en soi. Cela dépend des lieux, des circonstances et du contexte.
En cas de non respect de la réglementation sur le port et le transport des armes, les sanctions suivantes s'appliquent :
| Infraction liée au port et transport | Amende | Peine d’emprisonnement |
|---|---|---|
| Armes achetées et détenues librement : infraction commise par 1 personne seule | 15 000 € | 1 an |
| Armes achetées et détenues librement : infraction commise par au moins 2 personnes | 30 000 € | 2 ans |
| Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules (lanceur de paint-ball, carabine à air comprimé, etc.) | 750 € | - |
À savoir : Dans les espaces et véhicules affectés au transport public, il est interdit à toute personne de porter, de manière visible, tout objet dont la ressemblance avec une arme des catégories A à D pourrait créer un trouble à l’ordre public. Ne pas respecter cette règle est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 750 €. L'objet ayant servi à commettre l'infraction peut être confisqué.
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