L'essor de l'impression 3D a conduit à l'émergence d'un nouveau type d'arme à feu : l'arme à feu informatique. Ces armes, souvent fabriquées à partir de plastique, posent des défis uniques en matière de sécurité et de législation.
Une arme à feu informatique est une arme dont la conception et la fabrication sont réalisées à l'aide de technologies numériques, notamment l'impression 3D. Ces armes peuvent être produites à moindre coût et sont difficilement traçables, ce qui suscite des inquiétudes croissantes.
C’est en 2013 que le Liberator, le premier pistolet imprimé en 3D vit le jour. Si ce dernier défraya la chronique aux États unis, son effectivité réelle est à relativiser.
Le 27 mars 2020 sont publiés sur internet les plans du FGC-9 pour Fuck Gun Control 9MM (J’emmerde le contrôle des armes en français). Cette arme a été conçue par un ancien militaire allemand de 28 ans du nom de JStark1809. Le FGC9 est un fusil semi-automatique conçu à 80% en plastique, mais dont certaines pièces comme le canon sont constituées de métal pour assurer une certaine fiabilité et effectivité. C’est par exemple le cas à Marseille [1] où en janvier 2024, un FGC-9 fut retrouvé lors d’une tentative d’assassinat.
Peu chère à produire et facile à trouver, ces armes incarnent une véritable menace. Ainsi, le problème de ces armes réside dans leur absence de traçabilité et leur facilité d’accès. Il faut compter entre 1 000 et 1 500 euros (imprimante 3D et matériaux compris) pour réaliser le FGC-9. Les fichiers utilisés pour concevoir ces armes se promènent librement sur internet et il est très facile de les retrouver.
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Début février 2024, un important réseau de fabrication d’armes à feu imprimées en 3D fut interpellé par la Police nationale. Vendues entre 1 000 euros et 1 500 euros sur les réseaux sociaux, ces armes dont le corps est constitué de plastique sont efficaces à 95% par rapport aux armes conventionnelles.
Concernant la législation française, il n’y a pas de distinction particulière entre une arme imprimée en 3D et une arme « conventionnelles. Sans autorisation étatique, la sanction pour fabriquer une arme en 3D pour son usage strictement personnel est donc mentionnée à l’article 222-59 du Code pénal.
À la suite des attentats de 2015 en France, un projet de loi signé par Bernard Cazeneuve et Christine Taubira visant à encadrer la vente d’armes sur internet fut transmis au Conseil de l’Union européenne. Ce texte prévoyait d’empêcher le partage des fichiers 3D qui permettent d’imprimer ce type d’armes. Des députés républicains ont également tenté de légiférer sur le sujet, notamment via une proposition de loi relative à l’impression 3D et à l’ordre public formulé par Mme Claudine Schmid.
En 2016 l’Australie a passé une loi ayant pour objectif de poursuivre et pénaliser les détenteurs de fichiers d’armes à imprimer en 3D, aussi bien que les possesseurs d’armes imprimées en 3D. Ainsi, en l’absence de réelle réglementation en France,il est donc impossible d’agir avant la fabrication de l’arme.
La solution se trouverait alors peut-être du côté des constructeurs d’imprimantes 3D. En effet, certains d’entre eux déjà pris des mesures pour lutter contre ce phénomène grandissant. Le logiciel a d’ailleurs été publié en open source, permettant aux autres constructeurs d’imprimantes 3D de l’intégrer dans leurs machines.
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