Ancienne Catégorie Arme à Feu : Définition et Classement

Le classement des armes à feu est un sujet complexe, régi par des lois et décrets qui évoluent. Cet article vise à clarifier la définition des anciennes catégories d'armes à feu, en se basant sur la législation française.

Classement des Armes et Éléments d'Armes

Les armes sont classées en différentes catégories en fonction de leurs caractéristiques et de leur potentiel de dangerosité. Voici un aperçu des catégories A1, B et C, ainsi que des modifications récentes apportées à ce classement :

Catégorie A1

La catégorie A1 regroupe les armes les plus dangereuses, soumises à une réglementation très stricte :

A1 - 1° : Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet.
A1 - 2° : Arme à feu de poing quel que soit le type ou le système de fonctionnement permettant le tir de plus de 21 munitions sans réapprovisionnement. Le système d'alimentation (chargeur) a une capacité supérieure à 20 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme.
A1 - 3° : Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion annulaire permettant le tir de plus de 31 munitions sans réapprovisionnement. Le chargeur a une capacité supérieure à 30 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme.
A1 - 3° bis : Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion centrale permettant de tirer plus de 11 coups sans recharger. Le chargeur a une capacité supérieure à 10 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme. À noter : l'arme reste classée en catégorie B si le chargeur n'y est pas inséré.

Catégorie B

L’acquisition et la détention des armes, éléments d'armes et munitions de catégorie B sont interdites sauf autorisation. Cette autorisation est a demandé directement sur le compte SIA du détenteur en y joignant les pièces réglementaires listées dans l'application. L'acquisition de l'arme doit être réalisée dans les six mois suivant la notification de l'autorisation.

Catégorie C

Les fusils de chasse à un coup par canon lisse sont désormais classés en catégorie C1°c.

Catégorie D

Le décret supprime la catégorie D1° et conserve une catégorie D pour les seuls armes et matériels anciennement classés en catégorie D2°.

Armes de Collection

Les armes anciennes sont des armes de collection classées en 8e catégorie s'il s'agit d'armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1892, ou des armes énumérées en annexe de l'arrêté, le modèle cité le plus récent étant un pistolet semi-automatique d'importation de 1927.

Selon cette réglementation, en particulier selon l'arrêté interministériel du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et munitions historiques et de collection, les armes anciennes sont des armes de collection classées en 8e catégorie s'il s'agit d'armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et dont la fabrication est antérieure au 1er janvier 1892, ou des armes énumérées en annexe de l'arrêté, le modèle cité le plus récent étant un pistolet semi-automatique d'importation de 1927.

Modifications du Classement des Armes

Plusieurs modifications ont été apportées au classement des armes, notamment en ce qui concerne les armes semi-automatiques et les fusils à pompe :

Les armes semi-automatiques à percussion centrale d’une capacité de tir de plus 11 coups munies d’un chargeur fixe relèvent de la catégorie A1 3° bis et sont soumises à une autorisation de cette catégorie.
Les armes semi-automatiques à percussion centrale d’une capacité de tir de plus 11 coups munies d’un chargeur amovible restent quant à elles classées en catégorie B tant que le chargeur de plus de 10 cartouches n’y est pas inséré.
Les chargeurs amovibles de ces armes d’épaule pouvant contenir plus de 10 cartouches à percussion centrale sont, eux, classés exclusivement en catégorie A1 9° bis.
L’acquisition et la détention de ces armes à chargeur amovible nécessitent une autorisation de catégorie B, même si elles peuvent faire l’objet, du fait de leur alimentation potentielle avec un chargeur de grande capacité, d’un classement en catégorie A1.

Tableau Récapitulatif des Armes en Catégorie A1

Le tableau suivant récapitule les types d'armes classés en catégorie A1, avec leurs caractéristiques :

Classement	Désignation	Caractéristiques
A1 - 1°	Arme à feu camouflée sous la forme d'un autre objet
A1 - 2°	Arme à feu de poing quel que soit le type ou le système de fonctionnement	Permet le tir de plus de 21 munitions sans réapprovisionnement. Le système d'alimentation (chargeur) a une capacité supérieure à 20 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme.
A1 - 3°	Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion annulaire	Permet le tir de plus de 31 munitions sans réapprovisionnement. Le chargeur a une capacité supérieure à 30 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme.
A1 - 3° bis	Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion centrale	Permet de tirer plus de 11 coups sans recharger. Le chargeur a une capacité supérieure à 10 cartouches. Le chargeur est intégré à l'arme, ou amovible et inséré dans l'arme. À noter : l'arme reste classée en catégorie B si le chargeur n'y est pas inséré.

Armes et Modèles Spécifiques

Certaines armes spécifiques sont classées en 8e catégorie :

Fusils, carabines et mousquetons Gras, 1874, 11 mm.
Fusils Kropatchek, 1878, 11 mm.
Revolvers de marine, 1870, 11 mm.
Revolvers d'ordonnance, 1873-1874, 11 mm.

Voici quelques exemples d'armes classées par pays d'origine, dénomination, marque, modèle et calibre métrique :

Allemagne : Revolver dit "Zig-Zag" : Mauser, 1878 7,6, 9 et 10,6 mm. Revolver réglementaire de l'armée : Commission revolver, 1879-1883, 10,55 mm. Pistolet à répétition Mauser : Waffen FBK Mauser, C. 1886, 7,6 mm.
Autriche : Pistolet à répétition Passler-Seidl : Passler, 1887, 7 mm. Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1894, 8 mm.
Belgique : Pistolet double de gendarmerie Rolling Block : Nagant, 1877, 9,4 mm. Revolver d'ordonnance : Nagant, 1878, 8, 9,4 mm. Pistolet à répétition Francotte : Francotte, 1896, 7,65, 8 mm Francotte.
Espagne : Pistolet semi-automatique Charola Anitua : Garaté Anitua, 1897, 5 mm Clément. Revolver semi-automatique Zulaica : Zulaica, 1910, 5,5 mm Velodog.
France : Tous pistolets à répétition tels que Rouchouse, Merveilleux, Gaulois : Manufrance Saint-Etienne, 1880 à 1890, 8 mm. Pistolet à répétition Berger : Berger, 1881, 7 et 8 mm.
Grande-Bretagne : Revolver d'ordonnance MK 1 et 2, calibre 476 : Enfield, 1880, 12,4 mm. Pistolet réglementaire d'officier à 2 et 4 canons, calibre 455 et 476 : Lancaster, 1881, 11,5 et 12,4 mm.
Italie : Revolver d'ordonnance Glisenti : Glisenti, 1878, 10,35 mm.
Norvège : Revolver à éjecteur automatique Landstad à 6 coups : H.F. Landstad, 1889, 7,5 mm Nagant.
Suède : Pistolet semi-automatique Hamilton : Torrsin Sons Alingsas, 1901, 6,5 mm Bergmann.
Suisse : Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1872, 10,4 mm. Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1878, 10,4 mm.

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