Plus d'un passionné de l'armée, avant d'acheter sa première réplique d'airsoft, s'est certainement demandé si une telle arme est 100% légale. Dans le contexte de la législation européenne, la question de la légalité des répliques d'airsoft est un sujet de débat. Les diverses réglementations sur les armes à feu et les produits similaires (comme les pistolets à air comprimé) signifient que nos répliques préférées sont traitées différemment selon les pays. Avant de décider d'acheter une réplique d'airsoft, il est bon de se familiariser avec les lois en vigueur dans votre pays. Dans cet article, nous tenterons de répondre à la question de savoir si les répliques d'airsoft sont légales en Europe et quelles sont les réglementations les plus courantes concernant leur possession, vente et utilisation.
Les répliques d'airsoft sont généralement des copies fidèles des armes à feu réelles, fabriquées à une échelle de 1:1. Bien qu'elles n'aient aucune valeur combative, les étrangers peuvent facilement confondre une réplique avec une arme originale. Sur le marché, vous trouverez de nombreux modèles de répliques d'airsoft qui, par leur apparence, ressemblent de manière trompeuse à de vrais pistolets et fusils d'assaut. En quoi diffèrent-elles des armes à feu? Principalement, par les munitions utilisées et le mode de fonctionnement. La réplique est alimentée par des billes en plastique d'un diamètre de +/- 6mm, dont le tir utilise un système simple à ressort, à gaz (gaz blow back) ou électrique (AEG).
Passons à la question la plus importante. Ces types de répliques sont-elles légales? Si nous voulions répondre à cette question en une seule phrase, ce serait - cela dépend. Les répliques d'airsoft sont légales dans les pays européens, mais selon le pays spécifique, leur possession, achat et la possibilité de les utiliser dans les jeux d'airsoft peuvent être réglementés par les lois locales. Et même si certains aspects ne sont pas réglementés par des réglementations gouvernementales (comme en Pologne, par exemple), les règles universelles utilisées par les communautés locales d'airsoft doivent être suivies.
L'airsoft connaît un essor spectaculaire en France avec plus de 80 000 pratiquants réguliers. Mais comme toute activité impliquant des répliques d'armes, elle est strictement encadrée par la loi française. Ces questions sont légitimes. Les textes de loi ne sont pas toujours faciles à comprendre, et la désinformation circule facilement sur les forums et réseaux sociaux.
Contrairement à une idée reçue, les répliques airsoft ne sont PAS classées comme des armes au sens du Code de la Sécurité Intérieure, tant qu'elles respectent certaines limites. Le CSI précise dans son dernier alinéa que les répliques développant moins de 2 joules ne sont PAS considérées comme des armes au sens légal du terme.
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En France, l’airsoft est légal, mais la loi interdit de vendre / donner / mettre à disposition à un mineur une réplique ayant une énergie supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules.
Les « airsofts » sont des objets imitant ou prenant l'apparence d'armes à feu. Il s'agit donc d'armes factices, précisément définies à l'article R. 311-1 II 5° du code de la sécurité intérieure (CSI) comme des objets ayant l'apparence d'une arme à feu susceptible d'expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules. Ces matériels ne sont pas classés dans l'une des catégories (A à D) énumérées par la réglementation des armes.
La loi française impose des restrictions et des obligations aux joueurs, pour garantir leur sécurité ainsi que l'ordre public. Considérées comme des armes factices, la grande majorité des répliques utilisées sont donc soumises à des limitations et leur port et leur transport sont également réglementés. Il ne doit pas dépasser une énergie de 2 joules pour les personnes majeures, selon le Décret n°2013-700 du 30 juillet 2013. Dans le cas où vous voudriez acquérir un pistolet, un sniper ou une carabine factice qui dépasse cette limite, il pourra vous être demandé de fournir un permis de chasse avec validation pour l'année en cours ou une licence valide émanant de la FFTir.
Les mineurs (moins de 18 ans) ne peuvent acheter des répliques d'airsoft qu'avec une puissance inférieure à 0,08 J.
Des dispositions particulières ont été prises pour les joueurs de moins de 18 ans, qui ne peuvent pas acheter des répliques qui développent une énergie en sortie dépassant 0,08 joule. Il est de leur devoir de s'assurer que les acheteurs ont l'âge légal pour se procurer les équipements et qu'ils détiennent les permis nécessaires pour les articles de catégorie D.
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Il est donc interdit pour toute personne, y compris les parents et les organisateurs de partie, de mettre à disposition, ou de laisser utiliser une réplique d'airsoft de plus de 0.08 joule à un mineur de moins de 18 ans et ce, en toute circonstance.
Même si vos parents sont d'accord, même si vous êtes mûr pour votre âge, même si vous avez déjà joué sur des terrains... Le décret n°99-240 du 24 mars 1999 est LE texte de référence pour l'airsoft en France. ⚠️ Point crucial : AUCUNE décharge parentale, AUCUNE autorisation ne peut déroger à cette interdiction.
Le transport de répliques dans les lieux publics est interdit. Elles doivent être sécurisées, par exemple, dans un sac ou une mallette pour armes.
Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Le coffre, c'est le seul endroit où vos répliques doivent être pendant le transport. Pas de "je la pose vite fait à l'arrière", pas de "je l'appuie contre la portière"... Coffre.
Si vous êtes contrôlé, il faut pouvoir justifier que vous allez/revenez d'une partie d'airsoft. Gardez ces documents dans une pochette plastique dans votre sac airsoft.
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Tenez-vous par ailleurs informé de la réglementation locale, car les préfets sont autorisés à mettre en place des arrêtés qui interdisent complètement le port et le transport dans les lieux publics.
L'autorisation du propriétaire du terrain est requise pour jouer à l'airsoft sur n'importe quel terrain.
Faites systématiquement chronographer vos répliques sur les terrains avant de jouer. Ces limites terrain ne sont pas des limites légales, mais des règles internes pour garantir la sécurité de tous les joueurs.
Garde à vue pour les participants, confiscation du matériel, amendes. Ne prenez pas ce risque. La sécurité, ce n'est pas négociable.
| Puissance | Utilisation | Restrictions |
|---|---|---|
| ≤ 0,08 joule | Loisir à usage limité | Vente libre |
| > 0,08 joule et ≤ 2 joules | Airsoft | Interdit aux mineurs de moins de 18 ans |
| > 2 joules | Hors cadre de l'airsoft | Nécessite permis de chasse ou licence FFTir |
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