Passionné d’histoire contemporaine et par les armes à feu de 1874 à nos jours, je collectionne surtout des armes réglementaires, françaises essentiellement mais je ne suis pas chauvin et de belles américaines, allemandes … sont venues rejoindre ma collection. Je tire depuis mon plus jeune âge avec des armes militaires et je me suis réjouie quand la Fédération Française de Tir a organisée les compétitions de Tir aux Armes Réglementaires. Je participe à ces compétitions depuis 2008 avec bonheur et j'ai eu le plaisir de rencontrer des tireurs passionnés et passionnants et l’honneur de monter quelquefois sur les marches des podiums des championnats de France. De grands souvenirs !
Les Conditions Générales de Vente s'appliquent à tout produit vendu sur le site "www.bigache.fr".
Le site internet www.bigache.fr, dénommé aussi Boutique sur le site, est exploité par la société à responsabilité limité A2CL. Toute Commande validée par un Client (tel que ce terme est défini ci-après) sur " www.bigache.fr " implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales.
A2CL Sarl est une société à responsabilité limité de droit français au capital de 1000 euros dont le siège social et les locaux sont situés au 1907 avenue de Font Brun 83320 Carqueiranne Téléphone 04 98 01 50 49. L'objet social de la société A2CL est de concourir directement ou indirectement à des opérations de fabrication, de réparation et de commerce de matériels de guerre, armes, munitions et accessoires, d’armes de chasse et de tir et leurs munitions et d’armes de collection et leurs munitions visées par les catégories A, B, C et D.
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par A2CL au Client. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et expriment les obligations, les droits du Client et de A2CL . En ce sens, le Client reconnaît accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues aux présentes. A2CL s'engage réciproquement à respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présentes.
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Sera dénommé un « Client », toute personne ou société souhaitant commercer avec A2CL directement ou grâce au site "www.bigache.fr " en respectant les présentes conditions générales. Sera dénommé un « Fournisseur », chaque entreprise ayant mandaté A2CL pour vendre un produit lui appartenant sur le Site ou ayant directement vendu des Produits à A2CL. Chaque Commande effectuée par un Client dans les conditions prévues par les présentes sera ci-après dénommée « Commande ». Les sociétés auxquelles A2CL fait appel pour l'acheminement des Produits de ses locaux ou de chez le Client sont ici dénommées « Transporteurs ». Le Service Clients est l'interlocuteur privilégié entre le Client et A2CL.
Cependant, pourront également constituer une preuve juridique des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties, tous documents issus de l'archivage des bons de commande et des factures dans les systèmes informatiques de "www.bigache.fr ". A2CL se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. Toute nouvelle version des conditions générales de vente sera mis à jour sur le site internet « www.bigache.fr ». Les produits commandés à la société A2CL ou sur le site " www.bigache.fr " par les Clients sont régis par les conditions générales de vente à la date de la commande.
Les Produits proposés par A2CL sont conformes aux normes applicables en France et à la législation française sur les armes en vigueur à la date de la commande. Si un Fournisseur venait à retirer un produit du commerce pour une raison quelconque, A2CL retirera le produit de son site "www.bigache.fr ", c ette action ne peut en aucun cas donner un droit de poursuite à la faveur du Client.
A2CL s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches Produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers. En cas d'erreur de description, le Client n'obtiendra pas le droit au retour du Produit. A2CL s'engage à honorer les Commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du Produit, en aucun cas la responsabilité de A2CL ne saurait être engagée, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le Client.
En revanche, A2CL s'engage à en informer au plus vite le Client et à lui proposer un Produit similaire dans le même niveau de prix et de caractéristique, un remboursement ou bien un à valoir sur l'ensemble du catalogue A2CL. Si le Client opte pour un remboursement, A2CL fera tous ses efforts pour rembourser le Client dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle A2CL aura informé le client de l'indisponibilité du produit. En cas de dépassement de ce délai pour des raisons indépendantes de sa volonté, A2CL ne pourra être poursuivi par le Client.
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La plupart des Produits vendus par A2CL et sur "www.bigache.fr" se trouvent stockés dans ses locaux. Cependant, certains Produits peuvent être stockés chez les Fournisseurs. Pour ces Produits, le délai de disponibilité correspond à l'acheminement du Produit de l'Entrepôt du Fournisseur à celui de A2CL. Dans ce cas, le délai de livraison chez le Client correspond au délai de disponibilité auquel il convient d'ajouter le délai d'acheminement indiqué sur le Site. Tout non respect des délais imputable à la faute du Fournisseur ou des Transporteurs ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de A2CL.
Les prix des Produits vendus sur le Site sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises hors participation aux frais d'expédition, de garantie, de services annexes et sont valables tant qu'ils sont présents sur la fiche descriptive du produit. C'est le prix indiqué sur la fiche descriptive qui fait foi. Il est possible que le prix d'un même Produit fluctue après sa mise en ligne sur le Site. Cette fluctuation peut être ponctuelle car réalisée dans le cadre d'une opération de promotion dont la durée est limitée dans le temps ou plus longue.
A2CL ne saurait être tenu pour responsable des fluctuations du prix public indicatif. Celles-ci ne donneront en aucun cas droit au Client de retourner son Produit en dehors des conditions et délais de retours prévus dans ces conditions générales de vente. A2CL ne pourra être mis en cause en cas de fluctuations du prix de vente et les éventuels écarts de prix ne seront en aucun cas remboursés. Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Si une erreur devait survenir sur le site, A2CL contactera le Client pour l'avertir de l'erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la Commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le Client sera libre d'annuler la Commande corrigée sans pénalité.
Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés par A2CL peuvent commander directement à A2CL ou sur "www.bigache.fr". Lors de la passation de la Commande, le Client garantit avoir la pleine capacité juridique pour adhérer aux présentes conditions générales et ainsi conclure le présent contrat. Lors d'un paiement par carte, le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la-dite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la Commande.
Lors de la Commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s'engage sur la véracité de ces dernières. Le Client doit vérifier l'ensemble des renseignements saisis au cours de sa Commande (Produit commandé, adresse de livraison, adresse de facturation, coordonnées téléphoniques...). Ainsi, si la livraison ne peut pas avoir lieu à cause d'une erreur de saisie par le Client, les frais de réexpédition seront à la charge du Client. Dans ce cas, le Client s'interdira toute réclamation du fait des délais de livraison.
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Les Commandes sont traitées dans l'ordre dans lequel elles sont effectivement reçues. A2CL s'engage à traiter toutes les Commandes, dans la limite des stocks disponibles. Les livraisons ne sont opérées qu'en fonction des disponibilités et dans l'ordre d'arrivée des Commandes et pourront être effectuées de manière globale ou partielle. En cas de Commande de plusieurs articles, il est possible que A2CL envoie chacun des articles dans des colis séparés , ce qui peut engendrer le paiement de frais de port pour chacun des colis reçus.
A2CL ne peut voir sa responsabilité engagée pour l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du Produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport, communications (panne du réseau informatique etc.), inondation, incendie, etc. A2CL ne pourra être tenu responsable, envers un Client ou un tiers, d'aucun dommage indirect, d'aucune perte de profit ou de chiffre d'affaires ou d'aucune perte de données survenue de quelque manière que ce soit, même si ce dommage, cette perte ou ce préjudice était prévisible par A2CL ou si son éventualité avait été portée à son attention.
En cas de commande spéciale, la commande du Client ne deviendra définitive qu'après confirmation écrite de A2CL, le paiement complet sera demandé y compris les frais de transport et d'installation, de manutention et d'emballages spéciaux, plus la totalité des taxes, par tous moyens de paiement et avant expédition.
La validation du paiement par A2CL permet l'expédition des colis à l’adresse de livraison déclarée par le Client. Les délais de disponibilité et d'expédition doivent donc être calculés à compter de la date de validation du paiement par Chèque.
En cas d'annulation de commande avant réception ou encaissement du ou des chèques envoyés, A2CL détruira les chèques reçus.
Ce mode de règlement ne permet que l’achat de produit non classés, il est interdit pour l’achat d’arme ou de munition
La Commande ne sera traitée qu'après la réception des fonds sur le compte bancaire de A2CL. Les délais de disponibilité et d'expédition doivent donc être calculés à compter de la date de validation du paiement par virement.
Règlement en espèces dans la limite de 1000€ (mille) dès lors que l'enlèvement à lieu après prise de rendez-vous avec A2CL dans les locaux d’un stand de tir agréé par A2CL ou du commissariat de Hyères. Lorsque la commande est disponible pour son retrait, le non enlèvement des Produits dans un délai de 180 jours entraîne l'annulation de la Commande.
Aucune arme, munition, couteaux, arme à air etc... ne seront vendus aux mineurs, ni aux personnes ne produisant pas les documents demandés.
Le client particulier dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, sans avoir à motiver sa décision à compter de la date de livraison. Les frais de port retour restant à la charge du client.
Le client particulier exerce son droit de rétractation en informant le professionnel de sa décision de se rétracter par l'envoi du formulaire de rétractation ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter. Un formulaire standard de rétractation est à disposition en téléchargement sur notre site EN CLIQUANT SUR CE LIEN et pourra également être fourni sur simple demande.
Le client particulier renvoie ou restitue les biens au professionnel ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à moins que le professionnel ne propose de récupérer lui-même ces biens.
La responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu'en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel rembourse le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter.
Pour les contrats de vente de biens, à moins qu'il ne propose de récupérer lui-même les biens, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le professionnel effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour qu'il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le consommateur.
Le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le professionnel.
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture -de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation-de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés- conclus lors d'une enchère publique.
Au-delà du délai légal de rétractation de 14 jours, la reprise de marchandises pourra se faire, après acceptation, au prix de vente de la marchandise réduit de 15% et ce à l'exclusion des frais de transport qui restent à la charge du client.
En cas d'annulation imputable au Client d'une commande acceptée par A2CL, les arrhes versés restent en tout état de cause acquis à A2CL sans restreindre son droit de solliciter par toutes voies de droit la réparation des dommages causés par cette annulation ou de poursuivre l'exécution de la vente. Le défaut de paiement à l'échéance prévue entraînera de plein droit à la fois des intérêts au taux de 2 % par mois de retard, l'exigibilité de la totalité des sommes dues au titre de tous les marchés en cours, même s'il a été préalablement créé des traites à des échéances ultérieures et la faculté pour A2CL d'interrompre jusqu'au complet règlement toutes livraisons de matériels commandés, et toutes prestations de service.
En outre, les frais de recouvrement éventuels seront imputés au Client. En cas de défaut de paiement, après une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet, A2CL pourra si bon lui semble constater la résolution de plein droit de la vente aux torts du Client et se présenter chez le dit Client pour reprendre immédiatement tous les biens livrés par A2CL, reprise à laquelle le Client consent par avance. Le Client ne peut opposer aucun droit de rétention ou de compensation.
Les règlements ne sauraient être différés en cas de ret...
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