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La chasse, un loisir profondément ancré dans l'histoire de notre pays, suscite de nombreuses questions et débats. Cet article vise à explorer la définition du tir de nuit à Marly, en abordant les enjeux de sécurité, l'évolution des pratiques et les solutions pour un avenir plus serein.

I. La Chasse: Une Tradition en Mutation

A. Évolution de la pratique

La sociologie des chasseurs est en forte évolution. On comptait 1,3 million de chasseurs en 1975 et 400 000 en 1900.

Traditionnellement dévolu à tous, le droit de chasse s'est transformé. La chasse a vu son statut juridique évoluer (article 515-14 du code civil, L. 214-1 du code rural). La chasse consiste à la fin à tuer des animaux.

Les fédérations élaborent des plans de chasse. Pour près de 700 000 attributions, on compte 580 000 chasseurs.

Les pratiques de chasse de l'Europe du Nord ou de l'Est ont basculé vers le petit gibier, qui progressent le plus rapidement. Les risques d'accident sont vis-à-vis du public.

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La chasse est traditionnellement dévolue à tous.

B. Enjeux environnementaux et sociétaux

La chasse est une activité de pleine nature. De 4,9 % à 2,5 % de la population active pratique la chasse, représentant 3,3 millions de personnes. Les revenus générés par la chasse représentent de 3,5 % à 6,2 % du revenu national.

L'évolution des mentalités et l'intérêt croissant pour le bien-être animal et l'éthique contribuent à ce que la chasse soit moins bien comprise et admise. Le végan progresse, tout comme d'autres activités de pleine nature comme le canoë, l'escalade, la pêche, l'équitation et le vélo.

La séparation moderne entre l'homme de l'environnement accentue ce dualisme. La chasse est une activité qui consiste à la fin à tuer des animaux. La chasse résiste à sa fonction productrice, conservant une part d'imprévisible et d'insoumis.

C. Perception et Responsabilité

La responsabilité des chasseurs est grande à cet égard. La chasse n'est pas le tir, mais elle implique l'utilisation d'armes à feu, notamment parmi les plus anciens chasseurs. La responsabilité des chasseurs est grande à cet égard.

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La surmédiatisation contraste avec l'anonymat traditionnel. La conséquence de la perte irréparable d'un proche rend la situation beaucoup plus faible.

La police et de la gendarmerie nationale ne sont pas en faveur d'une présumée connivence avec le milieu agricole. Tout dépositaire de l'autorité publique est concerné par l'enquête.

L'indemnisation des victimes est intégrale. La prise en charge des dommages corporels en droit commun est assurée préalablement aux accidents.

II. Accidents de Chasse: Réalités et Prévention

A. Analyse des accidents

Les accidents de chasse sont un sujet de préoccupation. Il est important d'analyser les causes et les circonstances pour mieux les prévenir. La mission salue la forte baisse des accidents depuis 20 ans. Les accidents de chasse ont diminué de 74 %.

Les accidents sont liés à de graves fautes de comportement. L'alcool est un élément significatif dans les accidents mortels. Les accidents ont lieu pendant l'automne et l'hiver, principalement entre 12h00 (45 %) et 14h00 et 17h00 (35 %).

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La baisse des accidents depuis quelques années est encourageante et montre les progrès accomplis. Toutefois, tous les incidents ne sont pas remontés.

B. Mesures de sécurité et formation

La sécurité à la chasse est un enjeu majeur. La formation est rendue obligatoire, avec une formule proche de l'examen du code de la route. L'examen actuel date de 2014 et comprend 21 points, dont une question éliminatoire relative à la sécurité.

Cette formation dure une demi-journée et est gratuite pour les chasseurs. Elle peut être suivie en présentiel ou en ligne. La mission a pu prendre connaissance de son contenu. La délivrance du permis de chasser est conditionnée à la réussite de cette formation.

Le permis de chasser n'est pas connu dans notre pays. La mission a identifié les pistes de progrès et formulé des propositions pour améliorer la sécurité à la chasse.

C. Initiatives et améliorations possibles

Il existe des initiatives efficaces en matière de sécurité à la chasse. Cependant, l'analyse des accidents montre l'inverse. La sensibilisation de proximité est essentielle pour que les chasseurs comprennent que cela n'arrive pas qu'aux autres. Le réseau sécurité à la chasse de l'OFB est un outil précieux.

Il est important de mieux déterminer quand, où et comment chasser. Les fédérations des chasseurs élaborent des plans de régulation en créant des zones refuge. La connaissance insuffisante de l'environnement peut être améliorée.

Le verrou de culasse, exigeant, devrait être obligatoire et son utilisation devrait être démontrée lors de l'examen du permis de chasser. Des épreuves de tir permettraient de démontrer le respect des règles de sécurité.

Une formation complémentaire en cas de comportement dangereux d'un chasseur pourrait être envisagée. Des stages sont ordonnés par le parquet sur demande de l'OFB, suite à des constatations effectuées par ses agents.

D. Alcool et stupéfiants

La consommation d'alcool et de stupéfiants lors de la chasse est un problème grave. Une proposition de loi interdisant l'alcool à la chasse a été adoptée en janvier 2022. Il est essentiel de garantir une parfaite maîtrise et des performances au tir.

Les simulateurs de tir, où des images de chasse sont projetées sur une toile, permettent la visualisation de l'impact et l'analyse du tir. Certains départements ont investi dans la création de stands de tir.

E. Information et communication

Il est impératif de créer des plateformes de recueil de témoignages et d'amplifier le réseau sécurité à la chasse de l'OFB. Le portail du SIA (système d'information sur les armes) a été ouvert récemment. Il est important de faciliter la transmission des règles et de disposer des moyens adéquats.

III. Mesures Législatives et Réglementaires

A. SDGC et Plans de Chasse

Les schémas départementaux de gestion cynégétique (SDGC), validés par les préfets, devraient intégrer des mesures de sécurité. Il est important d'éviter les tirs fratricides et les ricochets. L'OFB fournit des outils pour aider à élaborer les SDGC.

L'utilisation de postes de tir surélevés est recommandée pour garantir un tir fichant et assurer la sécurité si on voit le sol derrière. Les chasseurs devraient s'en doter, même si l'investissement est significatif.

B. Information du Public et Signalisation

Il est essentiel d'informer le public sur les battues en cours, en signalant les zones concernées par des panneaux. Les abords de la zone chassée doivent être balisés pour avertir passants et automobilistes. Les déclarations de battues, mises en place depuis 2016, reçoivent des retours très positifs.

C. Police de la Chasse et Sanctions

Le renforcement de la police de la chasse est nécessaire. Des gardes-chasse supplémentaires devraient être recrutés. Les sanctions devraient être adaptées et le retrait du permis de chasser devrait être envisagé en fonction de la gravité de l'infraction.

IV. Perspectives d'Avenir

A. Adaptation des Pratiques

Il est important d'adapter les pratiques de chasse en tenant compte des spécificités locales et des pratiques des autres usagers de la nature. La chasse ne se pratique pas tous les jours, car le gibier aime la tranquillité. Il est essentiel de favoriser la convivialité et de mener des échanges approfondis et neutres avec les opposants à la chasse.

B. Rôle des Collectivités Locales

Les collectivités locales ont un rôle essentiel à jouer dans l'organisation de la chasse. Elles peuvent être membres des syndicats mixtes des PNR et mener des actions communes pour éviter les conflits. La connaissance mutuelle et la collaboration sont essentielles.

Tableau Récapitulatif des Mesures de Sécurité

Mesure Objectif Responsable
Formation obligatoire Assurer la connaissance des règles de sécurité Fédérations des chasseurs
Signalisation des battues Informer le public Sociétés de chasse
Utilisation de postes de tir surélevés Garantir un tir fichant Chasseurs
Renforcement de la police de la chasse Faire respecter la réglementation État
Lutte contre l'alcool et les stupéfiants Garantir la maîtrise des chasseurs Chasseurs et forces de l'ordre

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