En France, il est possible d'acquérir une arme à feu classée en catégorie D, notamment une arme à poudre noire, sous certaines conditions. Ces répliques d'armes de la guerre de Sécession sont accessibles aux personnes majeures, sans autorisation particulière.
L'acquisition peut s'effectuer en armurerie sur simple présentation d'une pièce d'identité ou en ligne, tant que le site respecte la législation. Toutefois, la possession de ces armes implique des responsabilités, notamment en matière de stockage à domicile.
Le 17 mai 2017, la directive 2017/853 « Arme à feu » a été votée au Parlement Européen. La transposition a été votée en février 2018. Depuis le 8 février 2022, les détenteurs d'armes doivent ouvrir un compte de détenteur d'armes à feu sur le Système d'Information sur les Armes (SIA).
Les armes à poudre noire sont généralement classées en catégorie D, ce qui les rend accessibles sous certaines conditions. Cette catégorie regroupe principalement les armes anciennes ou reproductions d’armes à feu à chargement par la bouche.
| Classement | Désignation | Caractéristiques |
|---|---|---|
| D - a) | Tous objets pouvant constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique | Exemples : Arme non à feu camouflée, Poignard, Couteau-poignard, Matraque, Projecteur hypodermique, Couteau dit papillon ou Balisong, Couteau à cran d'arrêt avec mécanisme d'ouverture automatique, Arme blanche de jet appelée étoile de Ninja, Arme mixte d’un modèle antérieur à 1946 combinant une arme contondante dite coup de poing américain avec une arme blanche à lame |
| D - b) | Certaines bombes aérosols lacrymogènes ou incapacitantes | Capacité de 100 ml maximum |
| D - c) | Certaines armes à impulsion électrique de contact | Exemples : matraque électrique, poing électrique, certains modèles de shocker |
| D - d) | Arme classée aux e, f ou g qui a été neutralisée | |
| D - e) | Arme historique et de collection | Certains modèles non dangereux d'avant 1900 |
| D - f) | Reproduction d'arme | Modèle d'avant 1900. Tire uniquement des munitions sans étui métallique. La fabrication ne doit pas améliorer sa précision et sa durabilité. |
| D - g) | Arme historique et de collection | Certains modèles d'après 1900 figurant sur une liste des ministères de l'intérieur et de la défense |
| D - h) | Arme et lanceur dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique | Énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules. Exemples : lanceur de paint-ball, carabine à air comprimé |
| D - k) | Matériel de guerre neutralisé (rendu inapte au tir) | Modèle d'avant 1946 sauf les armes à feu des catégories A, B ou C neutralisées |
| D - l) | Matériel de guerre neutralisé (rendu inapte au tir) | Modèle d'après 1946 figurant sur une liste du ministère de la défense |
La vente est libre, mais les vendeurs peuvent effectuer des vérifications, notamment en cas de doute sur l’aptitude légale de l’acheteur.
Lire aussi: Tout savoir sur les présentoirs pour revolvers et pistolets
La possession du revolver seul ne suffit pas à en permettre l’usage. La poudre noire, les amorces et les projectiles font également l’objet d’une réglementation.
Les revolvers à poudre noire peuvent être utilisés dans plusieurs contextes, à condition de respecter les règles de sécurité et les interdictions.
Même si aucune déclaration n’est requise, la législation impose des règles strictes sur la manière dont un revolver à poudre noire doit être manipulé et stocké.
Le port et le transport d'une arme de catégorie D hors de votre domicile sont interdits sans motif légitime. Les sanctions varient selon l'arme.
Toutefois, si vous remettez volontairement l'arme aux forces de l'ordre, vous risquez une amende forfaitaire de 500 € (minorée à 400 € ou majorée à 1 000 € selon le délai de paiement).
Lire aussi: Pistolet ou Revolver: Avantages et Inconvénients
Posséder un revolver à poudre noire implique des responsabilités. Il est conseillé aux débutants de suivre une formation de base auprès d’un club de tir agréé ou d’un instructeur spécialisé pour apprendre à manipuler l’arme en toute sécurité.
Les lois évoluent régulièrement. Il est donc essentiel de se tenir à jour en consultant les sites officiels des préfectures ou des autorités de régulation des armes.
Lire aussi: Fonctionnement d'un revolver et d'un pistolet : Le guide complet
tags: #revolver #en #vente #libre #législation
Chargement des visites
