Envie de participer ?
Bandeau

Le port d'armes a toujours été un sujet de préoccupation et de réglementation. Les bans de police réglementant le port d’armes sont nombreux.

Historique des réglementations sur le port d'armes

De nombreux bans de police régissaient le port d'armes, dont voici quelques exemples :

  • « Keures » de l’ammanie de Bruxelles et du Brabant wallon (1292).
  • Anvers : le Clementynboeck (1288-1414).
  • Bruges : Cartulaire de l'ancienne estaple de Bruges.
  • Douai (vers 1250-vers 1400).
  • Lille : De l'artillerie de la ville de Lille.
  • Saint-Omer : Les anciennes communautés d'arts et métiers à Saint-Omer.
  • Tournai : Armes et armuriers tournaisiens.
  • Namur : Cartulaire de Namur.
  • Bouvignes : Cartulaire de la commune de Bouvignes.
  • Liège : Recueil des ordonnances.
  • Saint-Trond : Inventaire des archives de la ville de Saint-Trond.
  • Brée : St. Bormans, op. cit., p. 571.

Un ban échevinal de Douai (vers 1275) limite à quatre pouces la longueur autorisée du « coutiel taille pain ». Le « Nouveau Jet » de Liège (1394) le qualifie de « petit couteau ». Henri De Merica, De cladibus Leodiensium, p. 283, parle à ce sujet de « cultelli sine acumine, apti ad escam, inepti ad pugnam ».

Les ordonnances de police urbaine font fréquemment allusion à des normes dimensionnelles maximales affichées à la Maison de Ville (Liège, Anvers), parfois à un spécimen autorisé, exposé comme modèle à cet endroit (Brée, Anvers). Les mentions de dagues et de couteaux dans les inventaires d’objets personnels sont fréquentes.

Les lignages de Bruxelles demandent au duc de Brabant de retirer aux métiers de la ville les armes qui leur avaient été distribuées pour prendre part à la guerre contre le seigneur de Fauquemont. L’enquête de 1304 sur les agissements du parti populaire à Ypres révèle que les armes des « patriciens » étaient l’objet de confiscations.

Lire aussi: Guide Complet Armes Italiennes

Après la bataille de Cassel (1328), le roi de France ordonna la confiscation de toutes les armes appartenant au « commun » yprois. En 1467, le duc de Bourgogne, qui vient de vaincre les Liégeois à Brustem, prend une série de mesures pour désarmer tous les habitants de la principauté, mesures d’ailleurs infructueuses qui seront renouvelées jusqu’à la mort de Charles le Téméraire. On voit qu’à Tournai, en 1513, le Magistrat fait rendre les armes qu’il avait mises pendant quinze jours à la disposition des citadins pour défendre la ville.

La coutume d’acquitter le droit d’entrée à la bourgeoisie ou au Conseil urbain en nature, c’est-à-dire sous forme d’armes, procède de cette conception. L’armement individuel pouvait aussi être déposé au siège social des corporations comme, par exemple, cela se pratiquait pour les bouchers de Namur.

Un édit namurois (1495) : « pour ce que journellement plusseurs bonnes gens et autres de ceste ville et franchise s’avanchent de porter daghes, espee, coutiaulong, braquemart, ponchon et autres bastons invasibles... ». En 1449, un arbalétrier de Nivelles est condamné à trois vieux réaux d’amende pour avoir porté illicitement un « coutial a cla » c’est-à-dire probablement muni d’une lame en forme de poinçon.

Légitime défense et armes de catégorie D en France

Même sans permis de chasse ou licence de tir, il est possible d’acquérir des armes d’autodéfense. En France, l’acquisition et la détention d’une arme de catégorie A sont interdites aux particuliers, sauf autorisation spéciale. Toutes les armes vendues sur notre site internet sont en vente libre aux personnes âgées de plus de 18 ans et classées dans la partie 2 de la catégorie D.

Elle doit donc être pleinement justifiée, nécessaire pour votre sécurité ou celle de la personne que vous défendez et proportionnée à l’attaque. En somme, pour rester dans le cadre de la légitime défense vous ne pouvez agir ni avant ni après l’agression.

Lire aussi: Tout savoir sur les poinçons des fusils de chasse

Armes de défense de catégorie D2 accessibles sans permis ni licence

  • Poing américain: Arme de défense au corps-à-corps par excellence, le poing américain est une pièce de métal dans laquelle son porteur passe ses doigts.
  • Matraque télescopique: Certainement l’une des armes de défense la plus utilisée au monde, la matraque télescopique s’apparente à un bâton déployable composé de 3 segments fabriqués dans un alliage d’acier.
  • Shocker électrique: Libérant une décharge électrique pouvant aller jusqu’à 10.000.000 de Volts (en fonction des modèles), les shockers calmeront avec énergie tout agresseur.
  • Aérosols de défense: Les aérosols sont des armes de défense contenant du gaz CS (gaz lacrymogène) ou du gel composé d’un mélange de poivre et de piment sous forme de petite bombe qui contient, entre 25 à 100 ml de produit.
  • Pistolets d'alarme et de défense: Similaire a une arme réelle, le pistolet d’alarme tire des balles à blanc.

Port d'armes et législation

Théoriquement il est interdit, sauf motif légitime de porter ou transporter une arme classée, peu importe sa catégorie. en possession d’une arme d’autodéfense, vous devez donc avoir une raison légitime à présenter.

Informations sur le SIA (Système d'Information sur les Armes)

Le numéro SIA n'est qu'une simple identité numérique qui identifie la personne, mais ne permet pas d'effectuer des transactions d'armes. Son ouverture est extrêmement simple et rapide. Le compte détenteur SIA est plus complet et intègre le statut de la personne, actuellement chasseur, puis plus tard tireur, collectionneur, etc. selon le calendrier prévu.

Ce compte est indispensable pour avoir accès à son râtelier numérique et pour effectuer toute transaction d'arme (achat, vente, échange, dépôt-vente). Si le compte détenteur SIA est ouvert (comme actuellement celui du chasseur, et prochainement des licenciés FFTir, ball-trap et biathlon), vous ne devez plus utiliser le numéro SIA. Vous pouvez éventuellement accompagner votre client qui doit créer son propre compte SIA, mais ce n'est pas vous, armurier, qui devez le faire. Il est donc important que les particuliers le conservent précieusement.

La seule exception concerne les détenteurs exclusifs d'armes longues lisses à un coup par canon, acquises avant le 1er décembre 2011 et qui peuvent les détenir avec un simple numéro SIA et sans inscription dans un râtelier numérique.

Cartouches de chasse sans plomb

La législation française interdit l'utilisation de cartouches au plomb à proximité des zones humides pour des raisons environnementales. Les fabricants de munitions ont donc développé des alternatives, principalement en acier et en bismuth.

Lire aussi: L'impact du poinçon Fleur de Lys

Alternatives aux cartouches au plomb

Type de munition Avantages Inconvénients Utilisation
Acier Densité de dispersion exceptionnelle, pénétration remarquable, coût abordable Densité inférieure au plomb, nécessite une vitesse initiale plus élevée, gerbe plus courte Tirs entre 25 et 30 mètres, choke jusqu'à ½ maximum
Bismuth Densité similaire au plomb, performances comparables, utilisable dans tous les types de canons Plus cher que l'acier Tirs jusqu'à 55 mètres, conserve les chokes habituels

Il existe deux types d'homologation pour les cartouches de chasse chargées avec des substituts de plomb :

  • Cartouches acier « Pression Standards » : Peuvent être tirées de n'importe quel fusil éprouvé à 930 bars.
  • Cartouches acier « Haute Performance » : Destinées uniquement aux fusils éprouvés billes d'acier à 1320 bars et portant le poinçon fleur de lys de la CIP.

tags: #poinçon #couteau #arbalète #utilisation #et #législation

Post popolari: