Souvent, les chasseurs se posent la question : comment dater un fusil de chasse ? C’est un sujet à la fois fascinant et compliqué, car cela implique de bien connaître non seulement l’histoire de l’artisanat et de l’industrie de l’armement, mais aussi de comprendre plusieurs dispositifs d’identification comme les numéros de série, les marques et les poinçons.
Avant toute chose, vous devez identifier la catégorie de l’arme. En France, les fusils de chasse sont classés selon leur mode de fonctionnement et leur calibre. Ils sont généralement répartis entre les catégories C et D.
Il est essentiel de connaître la catégorie de son fusil pour respecter les obligations légales en matière de déclaration et de détention.
Le premier point primordial pour essayer de dater un fusil de chasse est de chercher son numéro de série. Un numéro de série peut être gravé sur votre objectif à différents endroits, comme sous la crosse, dans le coffret, ou à l’intérieur de la culasse. Ces numéros sont souvent attribués par le fabricant de manière conséquente et chronologique.
Cela signifie que, parfois, connaître la signification du numéro de série peut aider à estimer la date d’origine de votre arme. Il est toutefois important de préciser que chaque fabricant peut faire des différences : certains ont changé leur système de numérotation entre plusieurs périodes.
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Autres références précieuses pour dater un fusil, les marques d’atelier, sont des poinçons miniatures et gravures qui peuvent être trouvées à divers endroits sur le fusil. Les poinçons sont mis en place par l’État à des fins d’homologation et de suivi de la production des armes dans le respect du code de la sécurité intérieure.
En fonction du style et de la date des poinçons, et de ceux de l’artisan ou du fabricant, on peut en tirer des hypothèses précises sur la date de fabrication. Pour certaines marques comme Manufrance ou MAS, qui a travaillé en partenariat avec Manufrance, des marques spécifiques et des poinçons peuvent vous fournir des dates précises.
Ces marques varient suivant les pays. La plupart des fusils de chasse à chiens extérieurs ou à clef que l’on trouve dans notre pays ont été produits à partir d’éléments fabriqués à Saint-Etienne ou à Liège.
| Année | Lettre | Année | Lettre | Année | Lettre |
|---|---|---|---|---|---|
| 1922 | a | 1930 | i | 1938 | q |
| 1923 | b | 1931 | j | 1939 | r |
| 1924 | 2 | 1932 | k | 1940 | s |
| 1925 | d | 1933 | l | 1941 | t |
| 1926 | e | 1934 | m | 1942 | u |
| 1927 | f | 1935 | n | 1943 | v |
| 1928 | g | 1936 | o | 1944 | w |
| 1929 | h | 1937 | p | 1945 | x |
| 1946 | y |
Depuis le 2 décembre 2022, l’enregistrement d’une arme héritée ou trouvée peut se faire en ligne via le Système d’information sur les armes (SIA). Lors de la création d’un compte, il faut joindre une pièce d’identité, un justificatif de domicile et une photographie lisible du vieux fusil de chasse pour obtenir des informations sur le modèle, notamment sa puissance, sa provenance et son numéro de série.
Si le dossier est validé et que le propriétaire décide de conserver l’arme à feu, il a la garantie de n’encourir aucune poursuite judiciaire. En contrepartie, il doit respecter certaines obligations de sécurité. Le fusil de chasse doit être stocké dans un coffre-fort ou une armoire forte pour éviter les accidents domestiques et les cambriolages.
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Notez que l’enregistrement d’une arme peut aussi se faire directement auprès d’un armurier ou d’un courtier.
Le propriétaire d’un fusil de chasse hérité ou trouvé est dans l’obligation de déclarer son arme de catégorie C, même s’il compte s’en débarrasser. L’article L317-4-1 du Code de la sécurité intérieure stipule que détenir un fusil de chasse non déclaré ainsi que des munitions est passible de 2 ans de prison et 30 000 euros d’amende.
Il est possible d’avoir un fusil de chasse chez soi avec un permis de chasse, une licence de tir sportif ou une carte de collectionneur. Si le propriétaire compte abandonner son arme, il peut le faire auprès d’un commissariat ou d’une brigade. En cas de handicap ou de déplacement difficile, il peut programmer un rendez-vous avec la préfecture pour l’enlèvement de son fusil de chasse hérité ou trouvé.
Si vous souhaitez vous débarrasser de votre vieux fusil de chasse, plusieurs options s'offrent à vous.
Quelle que soit l'option choisie, assurez-vous de transporter l'arme démontée et non chargée, conformément à la réglementation en vigueur.
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Vous l’aurez compris, déterminer l’âge d’un fusil demande une grande connaissance. Si vous n’êtes pas certain de vos capacités en matière de datation, la meilleure option serait de recourir à un expert en armes anciennes ou de consulter un spécialiste.
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