Cet article explore en détail la définition et l'utilisation des carabines, notamment dans le contexte de la chasse et de la sécurité personnelle. Il aborde également les aspects légaux et les responsabilités associées à l'utilisation de ces armes.
La définition exacte d'une carabine est la suivante : Arme d'épaule à canon rayé qui tire exclusivement des munitions métalliques (.223 Remington, 7,62 x 39 mm, 5,45 x 39 mm...).
Le choix entre une carabine à verrou et un fusil ou carabine semi-automatique est une question cruciale pour tout chasseur de grand gibier. Ces deux types d’armes offrent des avantages spécifiques en fonction du mode de chasse pratiqué, de la distance de tir et du niveau d’expérience du tireur. Le choix entre une carabine à verrou et un fusil semi-automatique dépend principalement de votre style de chasse. Si vous privilégiez la précision et la fiabilité, optez pour un fusil à verrou. Si vous avez besoin de rapidité et de réactivité en battue, un semi-automatique sera votre meilleur allié.
Important : quand on parle de la défense du domicile, on parle d’un acte de défense personnelle à domicile. La défense personnelle à domicile doit répondre aux règles de la légitime défense. Il y a présomption de légitime défense lorsque l’assaillant s’introduit chez sa victime la nuit et qu’il est tué immédiatement, quelles qu’étaient ses intentions (vol, viol, meurtre, etc.).
Votre priorité doit être de faire savoir à l’intrus que vous avez averti la police et que vous êtes armé et prêt à vous défendre par la force si nécessaire. En ce qui concerne les munitions, mieux vaut privilégier les balles à tête creuse (HP, Hollow Point) pour limiter les ricochets en milieu clos. Je vous encourage à prévoir des casques pour votre conjoint(e) et pour vos enfants.
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Si nous sommes les seuls à pouvoir utiliser des armes dans un milieu naturel, ce n’est pas un privilège mais un droit jadis transmis de génération en génération, aujourd’hui acquis avec l’examen du permis de chasser. Ce droit à l’usage des armes de chasse nous confère des responsabilités et des devoirs, au premier rang desquels figure le devoir de sécurité.
Toute activité, a fortiori de loisirs et de nature, comporte des risques et induit des dangers, la chasse ne fait pas exception à la règle. C’est pourquoi les chasseurs ont développé depuis de nombreuses années une véritable culture de la sécurité. Dans une logique de responsabilité, la loi consacre plusieurs articles à la sécurité à la chasse.
Il ne s’agira pas d’un examen mais d’une formation pour reprendre les gestes de la sécurité à la chasse, rappeler les situations d’accidents et les comportements à adopter lorsque l’on rencontre un usager de la nature non-chasseur, l’adaptation de l’arme au gibier chassé, etc. Cette commission va permettre de demander au Préfet la rétention ou la suspension du permis de chasser d’une personne qui aurait commis un incident matériel grave ayant pu mettre en danger la vie d’autrui, ou en cas d’accident ayant entraîné la mort d’une personne ou involontairement causé une atteinte grave à l’intégrité physique d’une personne à l’occasion d’une action de chasse ou de destruction.
Nos sociétés modernes veillent à réduire au maximum les risques d’accidents et cherchent systématiquement des responsables. Pour la chasse, cette évolution s’est traduite par l’examen pratique du permis de chasser, par des campagnes de sensibilisation à la sécurité, par l’établissement de règles et de codes, ainsi que par une analyse très fine des accidents de chasse.
Le nombre d’accidents de chasse diminue, c’est bien, mais un accident sera toujours un accident de trop. Derrière la haie, le champ de maïs, le coin du bois, peut se trouver une personne totalement ou partiellement soustraite à la vue du tireur. Il est évident qu’on ne tire que vers un gibier clairement identifié, pas une simple forme.
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Nous sommes ici dans les circonstances typiques où le chasseur devra particulièrement tenir compte de l’environnement, ne pas se laisser aveugler par le gibier, ni tirer vers des habitations ou lieux ouverts au public. La meilleure façon d’accroître la sécurité à la chasse est de ne pas causer d’accidents ! C’est la sécurité active. Mais on peut craindre la seconde d’inattention d’un chasseur qui ne tiendra pas compte de l’environnement, et prévenir l’accident en portant des vêtements qui nous rendront visibles de loin, même à travers un écran de végétation. C’est la sécurité passive.
Le fluo, pour le chasseur, est parfois un déchirement. En effet, nous avons tous particulièrement aimé un chapeau d’un noble tissu délavé par les pluies, une vieille veste aux teintes d’automne usée par les ronces, nous donnant la sensation de nous fondre dans la nature… Et nous voici affublés de vêtements industriels criards. Et pourtant, porter un vêtement fluo lors des chasses en groupe est gage de sécurité !
La moitié des accidents de chasse surviennent lors d’une battue de grand gibier ! Nombre de ces accidents pourraient être évités en respectant une règle de base : celle des 30°. Le chasseur ventre au bois, ne doit pas tirer dans la traque - du moins, c’est généralement énoncé lors des consignes - mais seulement lorsque le gibier aura sauté l’allée, au-delà d’un angle de 30° qui garantit la sécurité des voisins. En cas d’accident, la responsabilité du chasseur ayant tiré dans l’angle des 30° est systématiquement engagée ! Parfois, le layon est très étroit ou le bois très sale, rendant le tir quasiment impossible. Dans ce cas, mieux vaut s’abstenir !
Tout acte de chasse, dès qu’il est pratiqué par plus d’une personne, comporte forcément un responsable. Pour la chasse en battue et en particulier au grand gibier, ce responsable doit énoncer clairement, à tous les participants, les consignes de sécurité et de tir. Ces consignes sont données lors d’un rituel précédant la chasse, celui du rond, auquel tous les participants, chasseurs et traqueurs sont conviés. Les consignes verbales sont maintenant de plus en plus souvent doublées par des consignes écrites, remises au chasseur qui reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter en signant le registre de battue. En cas d’accident, la responsabilité du responsable de chasse n’ayant pas donné les consignes est systématiquement engagée.
Depuis les années 1980, il s’est multiplié mais la fièvre du sanglier reste forte et conduit parfois les chasseurs à perdre leur sang-froid et à commettre des imprudences. Les chiffres sont éloquents : 69% des accidents en action de chasse au grand gibier concernent le sanglier alors qu’il ne représente que 49% des prélèvements. Pour établir une comparaison, le chevreuil représente 46% des prélèvements, pour 25% des accidents.
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Bien que très répandues, elles sont parfois mal vues car elles ne se « cassent » pas, et la tentation est grande chez certains responsables de chasse de les bannir. S’il faut garder à l’esprit que ce n’est pas l’arme qui est dangereuse mais l’usage qui en est fait, force est de reconnaître qu’elles sont plus adaptées aux chasses au poste, en solitaire, qu’aux chasses actives, en groupe.
« Méfiez-vous des jeunes chasseurs : ils manquent d’expérience et sont plus dangereux que les anciens ! » Cette affirmation péremptoire, nous l’avons tous entendue et pourtant, dans les faits, c’est tout le contraire ! A cela deux raisons principales : les plus jeunes chasseurs ont passé le permis avec une épreuve pratique ; la majorité des plus de 62 ans n’ont passé aucune épreuve puisque l’examen a été instauré en 1976. Ensuite, avec la pratique, on acquiert certes de la sagesse mais aussi des habitudes, et des automatismes, on a davantage confiance en soi et on oublie parfois les règles élémentaires. A la chasse comme au volant, l’expérience n’autorise pas la négligence.
Les autres usagers de la nature, de plus en plus nombreux, ne sont pas forcément informés des jours de chasse. Pour les prévenir, n’hésitez pas à poser des pancartes sur les chemins traversant les zones de chasse avec un message du type « Aujourd’hui, nous chassons : ensemble, soyons vigilants ». Elles doivent être posées le matin de la chasse et enlevées dès la fin. Vous pouvez également afficher le calendrier des jours de battues. Pour les grands massifs, c’est facile.
Le SIA (Système d'Information sur les Armes) est un outil numérique de gestion et de suivi des armes en France, mis en place par le ministère de l'Intérieur. Il trouve ses origines dans la nécessité de moderniser et de sécuriser la traçabilité des armes à feu dans le cadre du renforcement de la réglementation sur les armes, et ce, afin de garantir une meilleure transparence et un contrôle accru des détenteurs d'armes.
Historiquement, le suivi des armes en France reposait sur des registres papier et des procédures administratives décentralisées, ce qui pouvait entraîner des erreurs ou des retards dans la mise à jour des informations. Avec l'augmentation des menaces sécuritaires et la volonté de l'État de lutter contre la circulation illégale des armes, il est devenu indispensable d'adopter un système plus centralisé et numérisé.
Le SIA a donc vu le jour en 2020, à la suite de la Directive Européenne sur le contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes (directive 2017/853). Ce cadre législatif européen impose aux États membres d'améliorer la surveillance et la gestion des armes à feu détenues par des particuliers et des professionnels. Le SIA permet ainsi de répondre aux nouvelles exigences en matière de sécurité publique tout en simplifiant les démarches administratives pour les utilisateurs.
Le Système d'Information sur les Armes (SIA) est une plateforme numérique sécurisée mise en place par le ministère de l'Intérieur en France pour centraliser et gérer les informations relatives aux armes à feu détenues par les particuliers et les professionnels. Il s'agit d'un outil moderne conçu pour enregistrer et suivre l'ensemble du cycle de vie des armes, depuis leur production ou importation jusqu'à leur destruction ou leur transfert. Ce système permet une gestion simplifiée des démarches administratives et assure une meilleure traçabilité des armes sur le territoire français.
Le cadre légal du SIA s'appuie principalement sur deux textes de référence :
Le Système d’Information sur les Armes (SIA) s'adresse à plusieurs catégories d’acteurs ayant une relation directe ou indirecte avec la détention, l'acquisition, la cession ou la gestion des armes à feu en France. L’utilisation du SIA est une obligation légale pour de nombreux utilisateurs, et chaque catégorie a des responsabilités spécifiques selon son rôle dans l'écosystème des armes.
Les particuliers détenteurs d’armes, qu’ils soient chasseurs, tireurs sportifs, collectionneurs ou pratiquants d’activités récréatives, sont les premiers concernés par l’obligation d’utiliser le SIA. Voici les principaux profils de particuliers et leurs obligations dans le cadre du SIA :
Les professionnels du secteur des armes, qu'ils soient armuriers, fabricants, importateurs ou courtiers, sont soumis à des obligations strictes pour assurer une gestion rigoureuse des armes à feu qu'ils manipulent. Deux outils numériques majeurs encadrent leurs activités : le Livre de Police Numérique (LPN) et le Référentiel Général des Armes (RGA). Ces outils permettent de garantir la traçabilité, la sécurité et la conformité légale des transactions et de la détention des armes en France.
Le Livre de Police Numérique (LPN) est un registre obligatoire pour tous les professionnels du secteur des armes. Il est intégré au Système d'Information sur les Armes (SIA) et remplace les anciens registres papier. Chaque opération concernant une arme - qu'il s'agisse de vente, de réparation ou de cession - doit être consignée dans ce registre électronique.
Caractéristiques principales du LPN :
Avantages du LPN :
Le Référentiel Général des Armes (RGA) est un autre outil essentiel du SIA, conçu pour assurer la traçabilité des armes et standardiser les informations concernant leur identification. Le RGA est une base de données nationale qui répertorie et centralise toutes les armes en circulation en France, en se basant sur des critères standardisés, tels que le type d'arme, le calibre, le numéro de série, le fabricant et d'autres caractéristiques spécifiques.
Fonctionnement du RGA :
Avantages du RGA pour les professionnels :
Les principales catégories de professionnels concernées par le LPN et le RGA sont les suivantes :
Les forces de l'ordre et les autorités administratives, telles que les préfectures, jouent un rôle central dans la supervision et la régulation des armes à feu en France. Elles utilisent le SIA pour assurer la conformité légale des détenteurs d’armes, et pour intervenir en cas de contrôle ou d'enquête.
Préfectures et autorités locales : Les préfectures sont chargées de superviser les dossiers des détenteurs d’armes, en validant ou refusant les demandes d’autorisation de détention ou de port d’armes. Elles utilisent le SIA pour vérifier les informations fournies par les particuliers et les professionnels, et pour garantir que les transactions d'armes respectent la législation en vigueur. Le SIA facilite également les échanges entre les préfectures et les utilisateurs, réduisant ainsi les délais administratifs.
Forces de l’ordre : Les services de police et de gendarmerie utilisent le SIA comme un outil de surveillance et de vérification. Lors d’un contrôle, ils peuvent consulter la base de données du SIA pour vérifier la légalité d’une arme ou pour retracer son historique. En cas d'enquête criminelle, le SIA permet d’accéder rapidement aux informations sur les armes impliquées, facilitant ainsi les investigations et la prise de mesures adaptées.
L’inscription sur le Système d’Information sur les Armes (SIA) est une démarche incontournable pour toute personne détenant légalement une arme à feu en France. Les étapes et les documents nécessaires varient légèrement en fonction du profil de l'utilisateur, qu’il s’agisse d’un chasseur, d’un tireur sportif, d’un amateur de ball-trap, d’un collectionneur ou encore d’un détenteur d’arme sans licence ni permis. Ce guide présente les pré-requis, les documents nécessaires et les étapes de création de compte pour chaque catégorie d’utilisateur.
A compter du 1er janvier 2025, toute détention d'arme par un chasseur ou un tireur sportif non titulaire d'un compte au sein du SIA sera illégale.
L'ouverture du compte SIA (Système d'Information sur les Armes) pour les chasseurs a été mise en place en février 2022. Cela permet aux chasseurs de créer leur compte en ligne et de gérer la déclaration de leurs armes de chasse directement sur la plateforme numérique du SIA, conformément aux nouvelles réglementations en matière de traçabilité des armes en France.
C’est le « fait d’avoir une arme sur soi utilisable immédiatement » [2]. Les autres modes de déplacement de l’arme par son propriétaire, sont considérés comme un transport. À noter que la notion de transport est souvent élargie par le juge, le transport dans un sac à main pour une dame sera considéré comme un port, alors que pour un homme, le transport dans son attaché-case relève du transport. Ce sont tous les autres cas où l’arme n’est pas sur soi.
Art R315-4 du CSI :
Les armes à feu mentionnées aux 2° et 3° de l’article R. 315-1 sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables, soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d’un de leurs éléments.
Avec son permis de chasse français ou étranger, il dispose d’un titre de transport pour les armes de catégorie C destinées à être utilisées à la chasse. Cela couvre également les armes blanche (D§a). Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée. La fédération de chasse estime que le simple fait de transporter son arme dans une housse répond à la définition de « dispositif technique rendant l’arme non immédiatement utilisable », en vertu de l’arrêté du 1er août 1986. A condition bien sûr qu’elle soit déchargée.
La licence FFTir (ou autres fédérations sportives ayant reçu délégation qui délivrent chacune leur propre licence) en cours de validité vaut titre de transport légitime des armes, éléments d’arme et munitions des catégories B et C. Certains clubs de tir affichent dans leur règlement intérieur qu’il faut emprunter le trajet le plus court pour aller de chez soi au stand. Cette notion existait dans d’anciens textes. Aujourd’hui, le Code de la Sécurité Intérieure n’aborde pas le sujet. La FFTir préconise un verrou de pontet si l’on ne veut pas démonter son arme.
Même si vous avez tous les papiers nécessaires légitimant votre transport, vous retrouver au milieu d’une manifestation avec une arme peut constituer une atteinte à l’ordre public.
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