La pratique de l'airsoft est un loisir en pleine expansion, mais il est essentiel de connaître et de respecter les réglementations en vigueur pour éviter tout problème. L'airsoft, ce loisir immersif qui combine stratégie, sport et adrénaline, attire chaque année de nouveaux adeptes. Pour garantir une pratique en toute sécurité, il est essentiel de suivre des règles strictes.
En France, les répliques d'airsoft sont assimilées à des lanceurs de projectiles non létaux. Considérées comme des armes factices, la grande majorité des répliques utilisées sont donc soumises à des limitations et leur port et leur transport sont également réglementés. Les répliques d'armes qu'utilisent les joueurs d'Airsoft ne sont pas considérés comme des armes au sens du décret de 1995. Mais elles sont soumises au décret n° 99-240 du 24 mars 1999 qui réglemente la commercialisation des répliques d'armes à feu développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joules et inférieure à 2 joules.
La puissance des répliques est un élément central de la réglementation. Il ne doit pas dépasser une énergie de 2 joules pour les personnes majeures, selon le Décret n°2013-700 du 30 juillet 2013. Les répliques d'airsoft sont généralement des copies fidèles des armes à feu réelles, fabriquées à une échelle de 1:1. Bien qu'elles n'aient aucune valeur combative, les étrangers peuvent facilement confondre une réplique avec une arme originale. Sur le marché, vous trouverez de nombreux modèles de répliques d'airsoft qui, par leur apparence, ressemblent de manière trompeuse à de vrais pistolets et fusils d'assaut.
Les répliques se regroupent en catégorie comme pour les vraies armes. Les répliques Airsoft sont à différencier des armes à feu réelles, qui nécessitent toutes des conditions pour être achetées, stockées et utilisées.
Concernant les répliques Airsoft, elles ne sont pas incluses dans ces catégories. En effet, même si certaines peuvent être considérées comme fonctionnelles, aucune ne peut tirer à balles réelles.
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Il existe plusieurs types de répliques de poing airsoft, se distinguant par leur mécanisme de propulsion :
Des dispositions particulières ont été prises pour les joueurs de moins de 18 ans, qui ne peuvent pas acheter des répliques qui développent une énergie en sortie dépassant 0,08 joule. Il est donc interdit pour toute personne, y compris les parents et les organisateurs de partie, de mettre à disposition, ou de laisser utiliser une réplique d'airsoft de plus de 0.08 joule à un mineur de moins de 18 ans et ce, en toute circonstance.
Ainsi, la cession des armes factices à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelques formes que ce soient, offre, vente, distribution, prêt, est interdite. La violation de cette interdiction, par une personne physique ou morale, est punie d'une amende de 5e classe. Sont visés les objets ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent une énergie supérieure à 0,08 joules et inférieure ou égale à 2 joules.
Il n’existe aucune réglementation spécifique en ce qui concerne le transport des répliques Airsoft. Mais l’apparence de nos répliques pouvant être facilement confondue avec une arme réelle, c’est donc le bon sens qui prime. Entre autres, vous avez tout à fait le droit de les transporter, mais sous certaines conditions. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Elles devront être rangées dans des housses ou des valises afin qu’elles ne soient pas visibles. Les répliques devront être inertes, déchargées de leurs projectiles qui seront transportés à part. Le port de répliques d’airsoft est strictement interdit sur la voie publique. Les consommables (Gaz ou Co2, batterie et billes) sont idéalement à retirer de la réplique et à placer à part dans la housse ou la mallette.
Transport : la réplique doit être rangée dans une housse ou un sac fermé, séparée de tout dispositif de propulsion (batterie débranchée, gaz retiré, chargeur vide).
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Tenez-vous par ailleurs informé de la réglementation locale, car les préfets sont autorisés à mettre en place des arrêtés qui interdisent complètement le port et le transport dans les lieux publics. Avant de vous déplacer avec votre matos, prenez deux minutes pour vérifier les règles locales auprès de la mairie, de la préfecture ou des forces de l'ordre.
Bien que les répliques airsoft soient disponibles en vente libre, cela ne signifie pas pour autant qu'il n'y a pas des risques et qu'il ne faut pas prendre certaines précautions. La règle la plus importante est d'être attentif et responsable durant le jeu. Elles sont nombreuses, mais indispensables pour la sécurité de chacun. Les règles d’airsoft ne sont pas rédigées officiellement comme un texte de loi, mais transmises par le bouche-à-oreille. Il est alors possible qu’elles soient transformées et déformées au fil du temps. Pourtant, ces règles relèvent de la logique et de la responsabilité de chacun. Il est donc très utile de les rappeler ici.
Dans sa mission d’information de ses licenciés d’une part, et plus largement à destination des pratiquants et possesseurs de répliques d’armes, la Fédération Française d’Airsoft vous propose un récapitulatif des diverses dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques. Ces réglementations ont été prises sous forme d’arrêtés préfectoraux, suite à une demande du Ministère de l’Intérieur dans ce sens.
Les informations et documents présentés ci-dessous ont été obtenus dans le cadre d’une campagnes de renseignements massives, menées directement par la Fédération Française d’Airsoft auprès de toutes les préfectures françaises, outre-mer y-compris. La plupart des préfectures nous ont répondues, mais certaines sont restées muettes malgré nos relances.
Les arrêtés sont bien entendu libres, mais les documents ont été créés directement par la Fédération Française d’Airsoft au frais d’un important travail de collecte d’informations. Vous pouvez bien entendu les exploiter directement, à condition d’ajouter la mention suivante, claire et lisible qui doit permettre facilement pour le lecteur d’identifier l’origine de ces documents : Ce(s) document(s) provient/proviennent du site Internet de la Fédération Française d’Airsoft : www.ffairsoft.org.
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Même si tous les départements de France n’ont pas pris de mesures spécifiques, la plupart des préfectures nous ont précisés qu’il est nécessaire d’informer le plus largement possible des règles de bon sens.
C’est le « fait d’avoir une arme sur soi utilisable immédiatement ». Les autres modes de déplacement de l’arme par son propriétaire, sont considérés comme un transport. À noter que la notion de transport est souvent élargie par le juge, le transport dans un sac à main pour une dame sera considéré comme un port, alors que pour un homme, le transport dans son attaché-case relève du transport. Ce sont tous les autres cas où l’arme n’est pas sur soi.
Les armes à feu mentionnées aux 2° et 3° de l’article R. 315-1 sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables, soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d’un de leurs éléments. Avec son permis de chasse français ou étranger, il dispose d’un titre de transport pour les armes de catégorie C destinées à être utilisées à la chasse. Cela couvre également les armes blanche (D§a). Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée.
La fédération de chasse estime que le simple fait de transporter son arme dans une housse répond à la définition de « dispositif technique rendant l’arme non immédiatement utilisable », en vertu de l’arrêté du 1er août 1986. A condition bien sûr qu’elle soit déchargée.
La licence FFTir (ou autres fédérations sportives ayant reçu délégation qui délivrent chacune leur propre licence) en cours de validité vaut titre de transport légitime des armes, éléments d’arme et munitions des catégories B et C. Certains clubs de tir affichent dans leur règlement intérieur qu’il faut emprunter le trajet le plus court pour aller de chez soi au stand. Cette notion existait dans d’anciens textes. Aujourd’hui, le Code de la Sécurité Intérieure n’aborde pas le sujet. La FFTir préconise un verrou de pontet si l’on ne veut pas démonter son arme.
Les collectionneurs peuvent porter ou transporter des armes à condition d’avoir un motif légitime. Transporter des armes blanches pour se défendre d’une agression n’est pas un motif légitime.
Aujourd’hui les conditions légales d’accès à une réplique d’Airsoft sont différentes pour les mineurs et les majeurs. Pour cela il est primordial de se montrer responsable afin de démontrer aux autorités que les pratiquants comprennent la législation et la respectent. Ce n’est que de cette manière que les autorités jugeront la communauté suffisamment mature pour que nos propositions d’évolution puissent être crédibles. Ce règlement ne fait que reprendre la législation, et s’impose dorénavant à tous les pratiquants.
Notons qu’un cadre légal spécifique et très restrictif s’applique pour accueillir plus de 6 mineurs non accompagnés d’un parent majeur. Voici le carnet de liaison à remettre et à faire remplir pour tous les adhérents mineurs d’une association. Un exemplaire du règlement de l’association devra également être remis avec.
Lors de la mise à jour de ces documents, les liens risquent de changer. Certains clubs acceptent les mineurs. Attention, malgré l’engagement de nos clubs affiliés à respecter la réglementation, la présence d’un club dans cette liste ne garantit pas qu’il respecte la réglementation d’accueil des mineurs. Comme détaillé dans le règlement ci-dessus, l’énergie des répliques pour les mineurs ne doit pas dépasser 0.08 joule maximum (et non 0,8 joule).
Nous avons pu tester ce modèle et nous confirmons qu’il ne dépasse pas 0,08 joule, il est donc parfaitement adapté aux mineurs. Grâce à son système hop-up, il bénéficie d’une portée honorable compte-tenue de l’énergie mise en oeuvre. Attention, cette réplique existe également dans d’autres versions, soit de la même marque (UMAREX) soit proposées par ASG.
EN 166 A : Protège des chocs jusqu’à 15,52 joules. Ainsi, pour une pratique mettant en œuvre exclusivement des répliques adaptées aux mineurs, les normes EN ISO 16321 C et EN 166 F sont suffisantes. Toutefois, pour une pratique mettant en œuvre des répliques pour majeurs, il faudra des protections conformes aux normes EN ISO 16321 D ou E ou EN 166 B ou A. Il faudra veiller à ce que vos protections oculaires offrent une couverture suffisante afin d’éviter qu’une bille ne se glisse entre votre protection et la pommette.
Oui, un mineur est en droit de pratiquer l’airsoft. Cependant, la législation française prévoit certaines conditions et restrictions pour la pratique des mineurs. En effet, la vente, la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit d’une réplique d’airsoft d’une énergie supérieure à 0,08 joule (et non 0,8 joule) aux mineurs est interdite ainsi que son utilisation par ces derniers. Cette limite n’est pas le seul aspect pour pratiquer en tant que mineur, d’autres règles s’appliquent, notamment en matière d’accueil.
Dans le cadre de la pratique de notre activité, nous sommes appelés à nous servir d’accessoires qui peuvent être réglementés. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. La pratique d’un Airsoft responsable commence dès le trajet du domicile jusqu’au terrain de jeu. Le port de répliques d’airsoft est strictement interdit sur la voie publique. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Elles devront être rangées dans des housses ou des valises afin qu’elles ne soient pas visibles. Les répliques devront être inertes, déchargées de leurs projectiles qui seront transportés à part. Par ailleurs, certaines préfectures ont pris des dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques.
| Département | Commune (si applicable) | Remarques |
|---|---|---|
| 02, Aisne | Bohain en Vermandois | |
| 10, Aube | ||
| 13, Bouches-du-Rhône | ||
| 14, Calvados | ||
| 15, Cantal | ||
| 21, Côte d’Or | ||
| 22, Côtes d’Armor | ||
| 25, Doubs | ||
| 29, Finistère | ||
| 2A, Corse-du-Sud | ||
| 35, Ille-et-Vilaine | ||
| 36, Indre | ||
| 39, Jura | ||
| 41, Loir-et-Cher | ||
| 43, Haute-Loire | ||
| 46, Lot | ||
| 52, Haute-Marne | ||
| 53, Mayenne | ||
| 57, Moselle | ||
| 60, Oise | ||
| 61, Orne | ||
| 62, Pas-de-Calais | ||
| 63, Puy-de-Dôme | ||
| 64, Pyrénées-Atlantiques | ||
| 70, Haute-Saône | ||
| 76, Seine-Maritime | ||
| 83, Var |
Note : Ce tableau n'est pas exhaustif et est basé sur les informations disponibles. Il est impératif de vérifier les réglementations locales auprès des préfectures concernées.
Il est crucial de se rappeler que la législation et les arrêtés préfectoraux peuvent évoluer. En tant que pratiquant d'airsoft, vous êtes ambassadeur de ce loisir. Jouer uniquement sur terrains autorisés, respecter scrupuleusement les règles de sécurité, transporter discrètement vos répliques, adhérer à la FFA pour soutenir la pratique, former les nouveaux joueurs aux bonnes pratiques sont autant de moyens de contribuer à une pratique responsable et sécurisée de l'airsoft.
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