La pratique du tir sportif en France est encadrée par des règles strictes, visant à garantir la sécurité et la conformité légale. La licence de tir sportif est essentielle pour les amateurs, car elle assure non seulement l'accès aux équipements nécessaires, mais aussi valide les compétences et la formation en sécurité des tireurs.
Certains tireurs s’interrogent sur les directives données aux présidents de clubs par certaines ligues régionales, les jugeant parfois trop restrictives. Dans certains cas, la ligue peut limiter le calibre maximum des armes autorisées sur le pas de tir, excluant ainsi l'usage de certaines armes anciennes. Par exemple, une ligue pourrait limiter les armes de poing modernes et anciennes au calibre .45, tout en exigeant que les armes anciennes longues à poudre noire ne descendent pas en dessous du .40.
Il est important de noter que les présidents de clubs disposent d'une certaine autonomie juridique dans la gestion des calibres autorisés, en fonction de la protection des usagers et des installations. Ainsi, après réception des documents d'homologation, le président réunit son bureau afin de déterminer les calibres qui seront utilisés sur le stand.
Dans un exemple concret, un stand de tir pourrait autoriser :
Pour les calibres supérieurs, une autorisation expresse et individuelle du président est souvent requise, principalement pour les tireurs longue distance préparant des concours. De même, le 200 m peut être réservé aux longues distances avec les mêmes calibres, interdisant l'utilisation du .22 LR.
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Ces décisions sont ensuite inscrites dans le règlement intérieur du club et portées à la connaissance de chaque tireur lors de la remise des licences. De plus, les calibres autorisés sont affichés clairement sur chaque pas de tir.
Le club peut choisir certains calibres pour protéger les installations, qui coûtent cher et dont l'entretien est encore plus coûteux. La protection des installations est donc dans l'intérêt de tous.
L'achat et la possession d'armes nécessitent une autorisation préfectorale en plus de la licence de tir sportif. Les armes sont classées en différentes catégories, chacune soumise à des règles spécifiques :
Il est essentiel de comprendre les spécificités de chaque catégorie pour se conformer à la législation en vigueur.
L'achat d'une arme de catégorie B est souvent perçu comme une étape importante pour un tireur sportif, offrant de nouvelles possibilités et disciplines. Parmi les armes de catégorie B, on retrouve :
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L'acquisition d'une arme de catégorie C est souvent le premier pas pour un tireur débutant. Cette catégorie comprend :
Pour acquérir et détenir une arme de catégorie B, plusieurs conditions doivent être remplies :
La procédure varie selon que vous êtes majeur ou mineur. Les majeurs doivent faire leur demande en ligne via le Système d'Information sur les Armes (SIA). Les mineurs doivent constituer un dossier avec des documents spécifiques et l'adresser à la préfecture de leur domicile.
Les clubs de tir sont soumis à des règles spécifiques, notamment en ce qui concerne le quota d'armes qu'ils peuvent détenir. Depuis le 1er août 2018, les clubs de tir peuvent être autorisés à détenir une arme pour quinze tireurs ou fraction de quinze tireurs, avec un maximum de quatre-vingt-dix armes. Les armes de catégorie A et B ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir affiliés à la fédération française de tir.
Les séances d'initiation au tir doivent être encadrées par des fédérations sportives ou des associations sportives agréées, et la participation à ces séances doit être précédée d'une vérification du fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA).
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Le tir sportif doit être pratiqué dans le respect du voisinage et des règles de sécurité. Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations, celui-ci doit être constaté par un appareil de mesure défini par la réglementation et par une personne agréée.
En cas de trouble avéré, des sanctions peuvent être appliquées sur la base de l'article R623-2 du code pénal. Il est donc recommandé de prendre des mesures préventives, telles que l'installation de panneaux avertisseurs et la déclaration de ses intentions de tirer à la police municipale ou à la gendarmerie.
| Catégorie | Type d'Arme | Caractéristiques |
|---|---|---|
| B | Arme à feu de poing | Pistolet, revolver, arme convertie en arme de poing |
| B | Arme d'épaule | Longueur totale de 80 cm au + ou longueur du canon de 45 cm au + |
| C | Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique | Projectile de diamètre inférieur à 20 mm, tir de 3 munitions maximum sans réapprovisionnement |
| C | Arme à feu d'épaule à répétition manuelle | Projectile de diamètre inférieur à 20 mm, tir de 11 munitions maximum sans réapprovisionnement |
| C | Arme à feu d'épaule à 1 coup par canon | - |
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