En France, les premières épreuves officielles ont été introduites dès la fin du XVIIIème siècle, pour la production du fusil Charleville (Mle 1777 à silex). Une épreuve civile facultative fut ensuite proposée dès 1782, avant de devenir plus ou moins obligatoire selon les époques.
La Commission Internationale Permanente pour l’épreuve des armes à feu portatives (CIP) a été créée le 15 juillet 1914, afin d’uniformiser les procédés d’épreuve et ainsi permettre la reconnaissance réciproque des poinçons entre États membres.
Aussi, la dernière convention de la CIP, datant du 1er juillet 1969 [2] est aujourd’hui ratifiée par 14 États : Allemagne, Autriche, Belgique, Chili, Emirats Arabes Unis, Espagne, Finlande, France, Hongrie, Italie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Tchéquie.
On notera également que la « nouvelle » Yougoslavie de 1992 ne fait plus partie de la CIP, et que seuls les anciens poinçons CIP de la République Socialiste Fédérative de Yougoslavie sont encore reconnus.
Cependant, contrairement à une idée reçue, tous les poinçons des États membres de la CIP ne sont pas forcément reconnus. Il peut en effet s’agir de poinçons propres à un pays, sans équivalence CIP (poinçons de neutralisation, de vérification de côtes, etc.), ou encore d’anciens poinçons apposés avant l’adoption des procédures CIP.
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Mais attention : là encore, tous les poinçons reconnus par la CIP ne sont pas forcément des poinçons d’acceptation, car certains d’entre eux signalent au contraire une non conformité !
Art. 1er. - Toute arme à feu portative fabriquée, transformée ou introduite en France est soumise aux épreuves d’un banc d’épreuve reconnu et autorisé par le ministre de l’industrie. Il en est de même pour les engins portatifs, armes ou appareils à but industriel ou professionnel, utilisant une charge de matière explosive et dont l’épreuve est reconnue nécessaire pour la sécurité des usagers et des tiers.
Art. 4. - Toute personne qui vend une arme ou un engin visé à l’article 1er du présent décret qui n’a pas été soumis aux épreuves prévues audit article est passible d’un emprisonnement de dix jours à un mois et d’une amende de 400 à 1.000 NF, ou de l’une de ces deux peines seulement. En outre, la confiscation de l’arme ou de l’engin peut être prononcée.
Depuis le 8 février 2022, plus aucune arme de catégorie D n’est soumise à une quelconque épreuve obligatoire en France. En revanche, d’autres pays de la CIP peuvent imposer une épreuve obligatoire. Il est donc important de se renseigner avant de partir à l’étranger avec une arme de catégorie D (concours, chasse, etc.).
En effet, l’obligation d’épreuve naît du seul fait du passage de la frontière… même si l’autre pays est un État membre de la CIP ! Théoriquement, un chasseur américain venant en France avec un fusil produit aux États-Unis doit le faire éprouver avant de l’utiliser, dans un délai de 8 jours… avec toutes les conséquences que cela implique en cas d’accident, du fait du non respect de cette obligation.
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Outre les dérogations au titre de l’antériorité sur le territoire, le décret de 1960 prévoit également que l’épreuve n’est pas obligatoire pour les armes importées, si elles sont déjà porteuses d’un poinçon CIP valide, et pour les armes de guerre [4] destinées aux gouvernements français ou étrangers.
- Tout d’abord, en matière de vente, il est important de préciser que la sanction pénale ne vise que le vendeur et non l’acquéreur… et que cette infraction peut aussi faire l’objet d’une prescription. Un pistolet Manufrance Le Français produit avant le 14 juillet 1960 et qui n’a jamais quitté la France n’a pas besoin d’un poinçon CIP pour être revendu.
En revanche, s’il a été exporté et surtout réimporté après le 14 juillet 1960, il est soumis à l’épreuve obligatoire ! Le vendeur, qu’il soit professionnel ou particulier, doit donc être particulièrement vigilant sur ce point, et vérifier la présence d’un poinçon CIP valide. Lors de la vente, il certifie aussi implicitement que l’arme n’a pas fait l’objet de transformations nécessitant une ré-épreuve. En cas de doute, il a donc tout intérêt à faire rééprouver l’arme.
Si le client souhaite acquérir une arme non éprouvée malgré l’avertissement du courtier, celui-ci aura alors intérêt à l’inscrire sur la facture et à en conserver un double contresigné par le client.
- Par ailleurs, en matière d’importation, le décret indique que les sanctions sont applicables pour des armes et engins « n’ayant pas subi d’épreuve officielle dans [leur] pays d’origine »… sans préciser comme à l’Article 2 que ladite épreuve officielle doit être « conforme aux exigences de conventions internationales ratifiées par le Gouvernement français et publiées au Journal officiel ».
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Un armurier ou un particulier peuvent donc théoriquement importer une arme non éprouvée CIP (mais éprouvée par un autre banc d’épreuve non CIP), et éventuellement l’utiliser, sans être inquiétés… du moins pénalement, tant qu’il n’y a pas d’accident.
Toutefois, depuis la réforme de 2013 sur la réglementation des armes, le passage par le Banc National d’Épreuve de Saint-Étienne est devenu obligatoire lors de l’importation de la plupart des armes, afin d’établir leur classement (Art. R311-3 du CSI).
- Aussi, l’Article 4 ne prévoit de sanctions pénales que dans certains cas de vente ou d’introduction, et non en cas de fabrication ou de transformation. Cela signifie qu’un armurier peut développer une arme et l’utiliser lui-même sans la faire éprouver, tant qu’il ne la vend pas à un particulier. Il peut même la mettre en vitrine pour la présenter à la vente, à partir du moment où il la fait éprouver avant sa remise au client.
- Enfin, en croisant les précédentes remarques avec les textes de la CIP [6], on doit considérer qu’un importateur peut recevoir un arrivage d’armes non éprouvées CIP (mais néanmoins éprouvées hors CIP), et qu’il peut les stocker en l’état par souci d’économie. Ce n’est qu’en fonction du client final qu’il pourra être amené à les faire éprouver, notamment si elles ne sont pas destinées à un gouvernement, ou si elles ne sont pas réexportées.
Attention : depuis le décret du 8 février 2022 modifiant l’Art. R311-3 du CSI, plus aucune arme de catégorie D n’est soumise à l’épreuve CIP obligatoire, qu’il s’agisse des armes antérieures à 1900, des armes déclassées par arrêté, des répliques, des armes d’alarme, etc.
La fabrication et la transformation d’une arme nécessitent d’être titulaire d’une AFCI (Autorisation de Fabrication, de Commerce et d’Intermédiation). Toutefois, le manquement à cette obligation d’épreuve n’est pas sanctionnable sur la base du décret du 12 janvier 1960.
Pour autant, en cas d’accident, la responsabilité du professionnel pourra malgré tout être recherchée, à la fois sur le plan civil… et sur le plan pénal, même en l’absence de blessures (!), notamment sur la base de l’Article 223-1 du Code Pénal : « Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ».
Enfin, on entend parfois que seules les armes éprouvées (sous-entendu aux normes CIP) peuvent être utilisées sur les stands de tir FFTir. En fait, cette obligation ne s’applique qu’aux armes pour lesquelles l’épreuve est légalement obligatoire. C’est une condition imposée par les assurances, qui ne peuvent assurer que ce qui est légal.
Outre les dérogations prévues par le décret de 1960, qui s’appliquent en France mais pas forcément dans les autres pays, d’autres exceptions cette fois-ci communes à tous les États membres ont été prévues par la CIP. Cela concerne surtout les armes à feu anciennes « chargées par la bouche ou par la culasse avec de la poudre noire sans amorce ».
Une arme ancienne correspondant à la définition, comme un Colt Navy 1851 d’origine, peut donc être importé dans n’importe quel pays de la CIP sans avoir à y subir d’épreuve… indépendamment de la réglementation nationale relative au classement de l’arme et fixant les conditions d’acquisition et de détention.
Les armes anciennes à poudre noire, exemptées d’épreuve par la CIP, peuvent néanmoins être envoyées au Banc National d’Épreuve de Saint-Étienne à tout moment, que ce soit par l’importateur, par l’armurier ou par le particulier, afin d’y subir une épreuve facultative.
Il est à noter que certaines armes ne peuvent pas être éprouvées, et qu’elles ne peuvent donc pas être commercialisées auprès des particuliers. On peut ainsi mentionner toutes les armes de silhouette métallique chambrées en 7 mm TCU, pour lesquelles le GIAT (donc l’État) a même produit des cartouches (avant que l’homologation CIP des munitions ne devienne également obligatoire) !
Dès 1914, le Banc d’Epreuve français avec quatre autres bancs européens mettent en commun leurs procédures et, en 1969, une convention internationale instaure des normes internationales pour l’épreuve des armes.
Par cette convention, les pays signataires reconnaissent mutuellement la validité, sur leur territoire, des poinçons d’épreuve des autres états signataires.
L’inspection est une des étapes fondamentales de l’entretien d’une arme. Cet aspect largement ignoré d’une grande partie des utilisateurs est pourtant fondamental. Si certaines opérations d’inspection ne peuvent être menées que par du personnel formé, une large partie peut en réalité être réalisée par l’utilisateur. Elle repose sur l’observation et la connaissance de son arme.
L’inspection doit être réalisée sur chaque élément de l’arme nettoyée et exempte de lubrifiant.
En cas de doute sur un de ces points et les conséquences de l’altération découverte : n’hésitez pas à consulter un professionnel.
Il est également nécessaire de comprendre ici, qu’à l’instar de la grande majorité de produits manufacturés, une arme possède une durée de vie. Celle-ci s’exprimera généralement en nombre de coups tirés. Elle peut être variable d’une fabrication d’une arme à l’autre, et parfois même au sein d’une même gamme, en fonction des prérequis d’un client, d’un modèle à l’autre.
Pour exemple, les fusils G3 produits pour l’armée Norvégienne possèdent une durée de vie plus de deux fois supérieure à ceux produit pour l’armée allemande. Ici, la durée de vie a été conférée par l’amélioration de l’amortisseur de culasse.
La durée de vie est également liée à la nature des munitions employées ainsi qu’à l’entretien appliqué. Ainsi, il n’est pas aberrant de tenir comptabilité du nombre de coups tirés.
Enfin à l’instar d’une automobile, la vie d’une arme peut être ponctuée par des opérations de maintenance. Ces opérations de maintenance peuvent être programmées. Pour exemple, sur un P.A. SIG SAUER SP 2022, le remplacement du ressort récupérateur est préconisé tous les 5000 coups par le fabricant.
On peut avoir recours à un miroir de visite, une lampe d’inspection, de la fibre optique ou un endoscope. Les trois premiers dispositifs ont pour but d’introduire de la lumière dans le canon.
Absence de trace d’oxydation : la présence d’oxydation dans la chambre est particulièrement problématique. Elle nuit à l’extraction de l’étui tiré et peut être la cause de dysfonctionnement, notamment dans une arme à réarmement automatique. La présence d’oxydations légères sur les autres parties du canon (y compris dans l’âme) peut être tolérée dans la mesure où celle-ci ne modifie pas le bon fonctionnement de l’arme (précision comprise).
Absence de trace de détérioration (choc ou ovalisation) : notamment sur la bouche et sur la tranche arrière du canon. Une détérioration de la bouche peut avoir de graves conséquences en matière de précision. Un dommage sur la tranche arrière du canon peut nuire à l’introduction et à l’extraction d’une munition ou d’un étui tiré.
Ce n’est pas rare sur les armes à percussion annulaire ayant connu un grand nombre de tirs à sec. Ce type de dommage est généralement réparable par un armurier. Un enfoncement sur la portion centrale du canon (toujours possible, et notamment sur une arme à canon lisse ou une arme dont les parois du canon sont fines) est plus problématique à réparer, mais c’est parfois possible par un armurier correctement outillé.
Certains canons comportent des portées de verrouillage (notamment les pistolets automatiques), il faut par conséquent contrôler ces portées. Ce contrôle doit être réalisé de façon concomitante avec celui de la ou des portées de verrouillage de la culasse. Elle doit laisser apparaître une portée de verrouillage plane franche. Une légère bavure dans les angles peut être considérée comme acceptable.
Absence de bague de surpression. La présence de bague est rédhibitoire au maintien en service d’une arme opérationnelle. Ce type de détérioration intervient lors d’un tir avec la présence de corps étrangers dans le canon (notamment, eau, huile, projectile resté bloqué…).
Déformation du canon : un canon peut se voiler, cette inspection se réalise par visualisation des reflets à l’intérieur du canon en l’exposant à une source lumineuse non directe. Si les reflets sont rectilignes, alors le canon n’est pas voilé. Si les reflets comportent une courbure, le canon est voilé. Dans certains cas, le canon peut être rectifié par un professionnel correctement outillé.
Évent d’emprunt de gaz : dans une arme à emprunt de gaz, le canon est généralement percé par un ou plusieurs évents. L’usure de ces évents peut être responsable de fuite gazeuse à la prise des gaz qui aura pour conséquence d’affaiblir l’impulsion de réarmement.
On constate cette usure avec un endoscope et ses conséquences se valident par un tir d’essai non-épaulé dit « tireur faible ». Ce test se fait après avoir écarté tout autre facteur de dysfonctionnement et notamment par l’usage de munitions totalement en adéquation avec l’arme et un état de chambre irréprochable.
Conformité de la chambre : indépendamment d’un contrôle feuillureDistance entre la surface d'appui arrière de la munition (d... More valide, la chambre peut comporter des dimensions non-conformes.
Le mécanisme de fermeture constitue le second élément à contrôler.
Pour les culasses calées : absence de fissure ou d’amorce de fissure sur les éléments de verrouillage. Pour les pistolets automatiques verrouillant dans la fenêtre d’éjection, absence de fissure ou d’amorce de fissure autour de ladite fenêtre d’éjection. La présence de la moindre fissure ou amorce de fissure autour de la fenêtre d’éjection est rédhibitoire au maintien en service de l’arme.
La réparation de pareil élément ne s’entend que par remplacement de la pièce défectueuse. Économiquement parlant, il est souvent préférable de « réformer » l’arme et d’en acquérir une nouvelle. L’apparition de fissure sur les éléments de verrouillage peut être un signe de fin de vie de l’arme.
Pour les culasses calées : usure acceptable de la ou des portées de verrouillage. Ce contrôle réalisé de façon concomitante avec celui de la ou des portées de verrouillage du canon ou du boîtier. Il doit laisser apparaître des portées de verrouillage planes franches. État correct de la surface de la cuvette de tir : elle doit être lisse et exempte d’oxydation.
Sur les armes dont la munition monte le culot en contact avec la cuvette de tirLa cuvette de tir est la partie de la culasse qui accueille ... More, celle-ci doit autoriser un bon glissement de la munition lors de la phase d’alimentation.
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