L'actualité récente a mis en lumière les risques liés à l'utilisation d'armes à feu, même chargées avec des balles à blanc. Mais qu'est-ce qu'une arme chargée à blanc ? Quelles sont ses caractéristiques et les dangers potentiels ? Cet article explore en détail le fonctionnement, les types de munitions, les dangers potentiels et la législation concernant les armes à feu tirant des balles à blanc.
Une balle à blanc ressemble à une vraie balle, mais sans l'ogive, la partie de métal projetée à grande vitesse et qui tue ou blesse les personnes qui la reçoivent. "Balle à blanc" est donc un abus de langage, puisqu'il n'y a justement pas de balle dedans. Dans une balle à blanc, il ne reste que l'étui (la douille), le culot, l'amorce et la poudre, dont l'explosion projette l'ogive dans une véritable balle.
Les balles à blanc restent dangereuses : à courte distance ou à bout portant, les gaz ou les déchets de poudre incandescents peuvent brûler ou blesser par l'onde de choc. Il est également possible qu'un projectile déjà présent dans l'arme (par exemple après un tir raté avec une cartouche ordinaire) puisse être éjecté par la mise à feu d'une cartouche à blanc. En 1984, l’acteur Jon-Erik Hexum fut tué de cette manière, par un tir de cartouche à blanc. Il avait appuyé sur la détente d’un revolver de type 44 Magnum chargé à blanc contre sa tête, et l’onde de choc générée par l’explosion a pulvérisé dans son crane des fragments d’os directement dans son cerveau. De même en 2015, une personne fut tuée par un tir à blanc d’un pistolet dont le canon était placé contre sa poitrine.
Une balle à blanc contient de la poudre compressée comme une balle réelle, mais il n'y a pas d'ogive métallique qui sera expulsée lors de l'explosion. Une cartouche à blanc donc, contient de la poudre dans un étui qui se trouve être le plus souvent en plastique, d’une couleur différente de celle des cartouches contenant une balle bien réelle. Comme ces cartouches ne sont constituées que de poudre et de plastique il semble impossible qu’elle puisse tuer. Certes il est concevable qu’elles puissent blesser à cause de la pression acoustique, du gaz ou des résidus de poudre. On appelle ces blessures des « lésions balistiques « sans projectile ». Mais elles peuvent aussi tuer. Dans une situation bien précise : les tirs à courte distance ou carrément à bout touchant.
Les cartouches à blanc sont des munitions sans projectile conçues pour être utilisées dans des armes d’alarme. Elles produisent un bruit similaire à celui d’un tir réel, génèrent de la fumée et parfois une flamme, mais sans danger balistique. Il existe plusieurs types de cartouches pour pistolets d'alarme, chacune ayant un effet spécifique :
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Les calibres courants incluent :
Si l’on s’en réfère à la législation française, les pistolets d’alarme sont classés dans les armes de catégorie D, donc en vente libre. Il est ainsi tout à fait possible de s’en procurer un, à condition toutefois d’être âgé d’au moins 18 ans. Le port d’un pistolet d’alarme est quant à lui interdit.
Les armes à blanc sont très souvent utilisées dans le milieu du cinéma car elles permettent d'imiter une vraie arme à la perfection, mais le pistolet d'alarme est une arme dissuasive, elle permet de faire fuir un agresseur potentiel ou de le neutraliser. En effet, une arme à blanc ressemble à une arme réelle et lorsque l'on tire avec celle-ci, le bruit de la détonation est identique à celui d'une arme normale.
Les armes d’alarmes sont classées normalement en catégorie C 12° à compter du 1er juillet 2024. Il faut un certificat médical pour les acquérir. Si l’acquisition et la mise en possession nécessitent l’inscription dans le SIA, celles déjà détenues ne sont pas à déclarer. Pas de règle de stockage particulière. A noter que l’absence d’un des trois premiers critères conduira à reclasser l’arme en C1° ou C3° voire B. Quand à l’absence du système d’alimentation, il établira qu’il ne s’agit pas d’une arme, mais d’un objet non classé. Surtout la difficulté à qualifier la notion « d’aisément transformé » risque de susciter de la jurisprudence et surtout des ennuis à moult possesseurs de bonne foi d’armes d’alarme ou de signalisation anciennes.
Par contre les système d’alimentation de toutes armes de catégorie C (donc y compris les C12) sont désormais classés uniquement en C10 [R311-2 III alinéa10). Ne nécessite pas la présentation d’un titre (Art R312-54) mais simplement d’un certificat médical de moins d’un mois (Art R312-53). A noter que dans la note aux armuriers citée plus bas (Le côté officiel), il est indiqué : L’acquéreur relevant de la catégorie « détenteur sans titre » n’a pas à produire le certificat médical au moment de l’achat.
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Que l’arme soit trouvée ou provienne d’un héritage, cela implique déclaration via la création d’un compte SIA au titre de l’alinéa 2 du R312-84 et nécessite la présentation d’un certificat médical de moins d’un mois (Art R312-55) sous le même régime que les armes non létales (C3°) et les armes neutralisées (C9°). Et heureusement car sinon il aurait fallu fournir un certificat médical, mais également ouvrir un compte SIA et éventuellement subir l’enquête administrative. De quoi transformer bien des quidams en potentiels délinquants par méconnaissance et mettre à rude épreuve le SIA. Mais heureusement, nous n’en sommes pas là !
Cette nouvelle catégorie C12° ne constituant pas une arme à feu au sens du CSI, les conditions de stockages prévues par l’article R314-4 ne s’appliquent pas (Voir article.). Ce qui est heureux car cela aurait enlevé tout intérêt à l’’arme à blanc, qui impressionne par son simple bruit, par rapport aux armes classées en C3 (gomme-cogne), voire celles utilisées pour la défense et détenues par les « personnes exposées à un risque sérieux ». A l’inverse de ces dernières, elle restera disponible pour pouvoir être utilisée au moment précis où le risque sérieux se matérialise !
En théorie c’est simple :le port et le transport sont interdits, sauf motif légitime, aussi bien pour les armes (catégorie C) que pour les munitions (catégorie D) (Art L315-1). Par contre les contraintes de transport de l’article R315-4 ne s’imposent pas puisqu’il ne s’agit pas d’arme à feu au sens du CSI.
Si pour les collectionneurs, tireurs, chasseurs le titre légitime le transport et les motifs sont ceux habituels, Si la carte de collectionneur permet le port durant une reconstitution historique et si le permis de chasse valide le permettrait en théorie en action de chasse (sous réserve qu’une arme d’alarme et de signalisation puisse être considérée comme « destinées à être utilisées en action de chasse ».
Pour les acheteurs courants, les motifs légitime de transport sont assez limités (de/vers un armurier, déménagement). Hors la sanction n’est pas négligeable : jusqu’à 30 000 EUR pour une personne seule et 2ans d’emprisonnement (au delà 75 000 EUR et 5 ans). De plus il y a inscription au FINIADA.
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Pour le transport, l’absence de contraintes de transport réglementaire a un effet pervers : parfois la différence entre port et transport d’une arme immédiatement utilisable est ténue et à l’appréciation des Forces de l’ordre puis de la justice. C’est pourquoi nous recommandons d’utiliser les méthodes de transport habituels des armes à feu de catégorie C (verrou de pontet ou fourreau/ valise fermés à clé ou démontage d’un élément ainsi il pourra être démontré qu’il s’agit d’un transport, permettant ainsi d’éviter bien des ennuis (même condamnations, dont inscription FINIADA, que pour l’absence de motif légitime).
Attention, comme pour toute les autres armes de catégorie C, il convient de respecter la procédure prévue par l’article R314-24. Comme les armes d’alarme et de signalisations font désormais parties de la catégorie C, l’inscription au FINIADA rend impossible l’acquisition ou la détention de ces armes.
Toutefois les conditions de cession ou de destruction doivent désormais être celles de la catégorie C (cf. Attention pour les personnes fichées au FINIADA uniquement au titre des L312-3 ou L312-3-1 du CSI (pour lesquelles seules les armes de catégories A à C sont interdites), vous êtes désormais obligés de vous dessaisir de vos armes à blanc ou d’alarme du fait de leur changement de catégorie.
En effet, création d’un compte SIA et donc fichage risquent de rebuter plus d’un candidat à l’achat. Mais surtout ce décret arrive comme un cheveu sur la soupe à une heure où rien n’est prêt pour son application : les numéros RGA des armes d’alarme et de signalisation n’existaient pas. Les armes en stocks chez les importateurs sont entrées en catégorie D, elles ne figurent pas sur leur LPN (Livre de Police Numérique) et la profession n’a pas de consigne claire pour gérer la transition.
Bien que ces cartouches de catégorie D soient moins dangereuses que des munitions réelles, leur usage nécessite de respecter quelques règles :
Dans la recherche constante du réalisme, Hollywood s'expose à des drames liés aux armes à feu même factices et à leur fonctionnement. Les précédents sont malheureusement nombreux.
Comme le rapporte le Hollywood Reporter, l’équipe de production du film a déclaré que “l’accident” impliquait un raté dans l’utilisation d’une arme de tournage chargée avec des balles à blanc. Dans plusieurs exemples de ce genre, des balles réelles avaient été insérées par mégarde dans les armes à feu utilisées sur les tournages ou étaient restées dissimulées dans le canon avant d’être percutées et projetées au moment où une balle à blanc était tirée.
Au sein de la communauté des accessoiristes, plusieurs recommandations de sécurité sont généralement mises en œuvre :
Ce qui n’empêche pas des erreurs humaines et des enchaînements de circonstances défavorables de continuer à produire des drames.
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