La pratique de l'airsoft est un loisir en pleine expansion, mais il est essentiel de connaître et de respecter les réglementations en vigueur pour éviter tout problème. Cet article aborde différents aspects de la réglementation airsoft, notamment le transport des répliques et les conditions d'accès à cette activité.
Aujourd'hui, nous allons aborder le sujet important du transport des répliques airsoft par avion. La participation à des combats à l'étranger n'est pas surprenante. De plus en plus souvent, nous entrons en contact avec la communauté airsoft d'autres pays et sommes invités à participer à des événements locaux. Malheureusement, vous ne pouvez pas simplement mettre votre réplique airsoft dans votre bagage et vous rendre à l'aéroport. Il faut absolument respecter les procédures et suivre quelques étapes supplémentaires pour que votre réplique soit transportée dans l'avion en toute légalité et sans problème.
Vous devez également savoir que le transport d'une réplique est traité de la même manière que le transport d'armes à feu et qu'il est régi par les réglementations nationales et européennes, ainsi que par les réglementations des différentes compagnies aériennes. Ces réglementations ont des points communs, mais peuvent aussi différer dans certains domaines. Même dans l'Union européenne, il n'existe pas de règles uniformes concernant l'achat ou l'importation d'armes et de munitions dans les différents pays. Chaque pays ayant ses propres règles, nous nous contenterons aujourd'hui de vous présenter les règles générales relatives au transport d'armes - nous utilisons cette terminologie car c'est précisément en tant qu'armes que les répliques airsoft sont traitées par les compagnies aériennes.
Le transport d'armes de chasse et de sport dans un avion est possible. Cette possibilité est régie par les dispositions de la loi sur les armes et les munitions, en particulier l'article 35, qui définit les règles applicables au transport d'armes et de munitions par les moyens de transport public, y compris dans la cabine des passagers d'un aéronef. Nous pouvons y trouver des règles très générales. Tout d'abord, il n'est possible de transporter des armes que de manière à ce qu'il n'y ait pas de danger pour la vie, et donc avec les mesures de sécurité nécessaires. Cela signifie qu'il n'est pas possible de transporter des armes dans les bagages de cabine - seules les personnes autorisées en vertu d'une réglementation distincte peuvent transporter leurs armes de cette manière.
Chaque transporteur précise dans son règlement quels objets peuvent être transportés à bord de l'avion. En général, ces règles sont fixées de haut en bas et sont très similaires pour chaque compagnie aérienne, mais elles peuvent également varier d'un pays à l'autre. Commençons donc par la réglementation polonaise, à laquelle toutes les compagnies aériennes assurant des vols intérieurs doivent se conformer. Le règlement de la compagnie polonaise LOT nous apprend que le transport d'armes à feu en cabine est interdit, de même que celui de tout objet en forme d'arme pouvant être confondu avec une arme réelle - ce qui s'applique sans aucun doute aussi aux répliques d'airsoft.
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Précisons également ce que signifie le terme "bagage enregistré" dans ce cas. Les petites armes, par exemple une réplique de pistolet, peuvent être transportées dans un bagage enregistré en soute. Les répliques airsoft plus volumineuses de fusils ou de fusils à pompe doivent en revanche être enregistrées en tant que bagage enregistré séparé et doivent bien entendu être achetées séparément. Il est également préférable d'emporter les billes d'airsoft dans vos bagages enregistrés. Surtout si vous avez l'intention d'emporter des paquets volumineux. Chaque pays possède sa propre réglementation en matière d'armes et de munitions, à laquelle les répliques airsoft sont également soumises.
Par conséquent, si vous transportez une réplique airsoft dans d'autres pays de l'UE, dans l'espace Schengen ou même plus loin, vous devez toujours vérifier les restrictions en vigueur dans le pays en question, car les compagnies aériennes doivent s'y conformer. Le transport d'armes n'est toujours possible que si vous le déclarez au préalable à l'aéroport, mais d'autres procédures peuvent être exigées à l'arrivée. Il peut arriver que vous deviez produire des documents supplémentaires sur place, ou que le pays en question ait des règles plus restrictives qui ne vous permettent pas d'introduire certains modèles d'armes, par exemple. C'est pourquoi il est important de se renseigner sur les règles en vigueur dans un pays donné. N'oubliez pas non plus que la législation peut changer.
Quelques jours avant le départ, appelez le centre d'appel de la compagnie aérienne et informez-les de votre intention de transporter une réplique airsoft. Une fois arrivé à l'aéroport, vous devez vous rendre au comptoir d'enregistrement des bagages, où un fonctionnaire des douanes se présentera également. À l'endroit désigné par ce dernier, vous devrez lui remettre votre bagage contenant une réplique airsoft et, à partir de ce moment-là, vous pouvez être sûrs que votre bagage fera l'objet d'une protection spéciale. Cette situation est même favorable pour nous, car le douanier nous remettra personnellement notre bagage à emballer, ce qui lui évitera d'être malmené. Nous n'avons plus qu'à nous occuper de notre propre check-in, même si nous avons des vols en correspondance. Une fois que nous avons atterri à notre destination finale, nous devons nous adresser à l'agent de sécurité ou de douane de l'aéroport concerné, qui nous fournira des informations sur le point de collecte de la réplique airsoft. Nous serons probablement interrogés et il nous sera peut-être demandé de fournir des documents/informations supplémentaires.
L'emballage correct de l'arme est aussi important à l'aéroport. Parfois, l'arme et les munitions à transporter doivent être placées dans un conteneur spécial en matériau dur, et parfois il est possible de les emballer dans un sac, puis dans une boîte en carton. En outre, il est généralement nécessaire de démonter la réplique airsoft et de retirer les billes des chargeurs. Certaines compagnies aériennes, en revanche, n'autorisent pas le transport de l'arme et des munitions dans un seul paquet. Au moment de déclarer le transport d'armes et de munitions à l'aéroport, il convient également de se renseigner sur les procédures à suivre avant et après le départ. Certaines compagnies aériennes précisent combien d'heures avant le départ vous devez procéder au check-in. Si nous nous y prenons trop tard, nos armes et munitions ne seront pas autorisées à monter dans l'avion.
Néanmoins, il convient de garder à l'esprit que tout le monde n'en est pas conscient. Plus les répliques airsoft ont l'air réalistes, plus les étrangers peuvent avoir du mal à les distinguer des armes réelles. En effet, à première vue, elles semblent identiques. Pour la communauté airsoft, c'est bien sûr un avantage, mais cela peut aussi causer beaucoup de désagréments. Notre réplique airsoft peut alerter les agents de sécurité des aéroports et les douaniers, ce qui peut entraîner de longues explications et des amendes. Mieux vaut donc prévenir, pour ne pas gâcher vos vacances ou votre sortie airsoft.
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Aujourd’hui les conditions légales d’accès à une réplique d’Airsoft sont différentes pour les mineurs et les majeurs. Pour cela il est primordial de se montrer responsable afin de démontrer aux autorités que les pratiquants comprennent la législation et la respectent. Ce n’est que de cette manière que les autorités jugeront la communauté suffisamment mature pour que nos propositions d’évolution puissent être crédibles. Ce règlement ne fait que reprendre la législation, et s’impose dorénavant à tous les pratiquants.
Notons qu’un cadre légal spécifique et très restrictif s’applique pour accueillir plus de 6 mineurs non accompagnés d’un parent majeur. Voici le carnet de liaison à remettre et à faire remplir pour tous les adhérents mineurs d’une association. Un exemplaire du règlement de l’association devra également être remis avec. Ces documents, sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND 4.0, ont vocation à évoluer : N’hésitez pas à nous en faire des retours, via le formulaire de contact, pour prendre part aux échanges sur le sujet afin que l’on puisse intégrer vos propositions d’amélioration dans les prochaines versions.
Lors de la mise à jour de ces documents, les liens risquent de changer. Certains clubs acceptent les mineurs. Attention, malgré l’engagement de nos clubs affiliés à respecter la réglementation, la présence d’un club dans cette liste ne garantit pas qu’il respecte la réglementation d’accueil des mineurs. Comme détaillé dans le règlement ci-dessus, l’énergie des répliques pour les mineurs ne doit pas dépasser 0.08 joule maximum (et non 0,8 joule).
Nous avons pu tester ce modèle et nous confirmons qu’il ne dépasse pas 0,08 joule, il est donc parfaitement adapté aux mineurs. Grâce à son système hop-up, il bénéficie d’une portée honorable compte-tenue de l’énergie mise en oeuvre. Attention, cette réplique existe également dans d’autres versions, soit de la même marque (UMAREX) soit proposées par ASG. Nous n’avons pas vocation à faire de la publicité avec le lien ci-dessus pour le commander, mais aucune enseigne française ne commercialise ce produit à notre connaissance. Si cela venait à changer, n’hésitez pas à nous le faire savoir pour que l’on puisse le référencer.
EN 166 A : Protège des chocs jusqu’à 15,52 joules. Ainsi, pour une pratique mettant en œuvre exclusivement des répliques adaptées aux mineurs, les normes EN ISO 16321 C et EN 166 F sont suffisantes. Toutefois, pour une pratique mettant en œuvre des répliques pour majeurs, il faudra des protections conformes aux normes EN ISO 16321 D ou E ou EN 166 B ou A. Il faudra veiller à ce que vos protections oculaires offrent une couverture suffisante afin d’éviter qu’une bille ne se glisse entre votre protection et la pommette. Attention, il se peut que les protections oculaires disponibles en magasin ne soient pas conformes aux exigences ci-dessus.
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Oui, un mineur est en droit de pratiquer l’airsoft. Oui, un mineur est en droit de pratiquer l’airsoft. Cependant, la législation française prévoit certaines conditions et restrictions pour la pratique des mineurs. En effet, la vente, la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit d’une réplique d’airsoft d’une énergie supérieure à 0,08 joule (et non 0,8 joule) aux mineurs est interdite ainsi que son utilisation par ces derniers. Cette limite n’est pas le seul aspect pour pratiquer en tant que mineur, d’autres règles s’appliquent, notamment en matière d’accueil.
Dans le cadre de la pratique de notre activité, nous sommes appelés à nous servir d’accessoires qui peuvent être réglementés. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. La pratique d’un Airsoft responsable commence dès le trajet du domicile jusqu’au terrain de jeu. Le port de répliques d’airsoft est strictement interdit sur la voie publique. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Elles devront être rangées dans des housses ou des valises afin qu’elles ne soient pas visibles. Les répliques devront être inertes, déchargées de leurs projectiles qui seront transportés à part. Par ailleurs, certaines préfectures ont pris des dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques.
Dans sa mission d’information de ses licenciés d’une part, et plus largement à destination des pratiquants et possesseurs de répliques d’armes, la Fédération Française d’Airsoft vous propose un récapitulatif des diverses dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques. Ces réglementations ont été prises sous forme d’arrêtés préfectoraux, suite à une demande du Ministère de l’Intérieur dans ce sens. Les informations et documents présentés ci-dessous ont été obtenus dans le cadre d’une campagnes de renseignements massives, menées directement par la Fédération Française d’Airsoft auprès de toutes les préfectures françaises, outre-mer y-compris.
La plupart des préfectures nous ont répondues, mais certaines sont restées muettes malgré nos relances. Les arrêtés sont bien entendu libres, mais les documents ont été créés directement par la Fédération Française d’Airsoft au frais d’un important travail de collecte d’informations. Vous pouvez bien entendu les exploiter directement, à condition d’ajouter la mention suivante, claire et lisible qui doit permettre facilement pour le lecteur d’identifier l’origine de ces documents : Ce(s) document(s) provient/proviennent du site Internet de la Fédération Française d’Airsoft : www.ffairsoft.org.
Même si tous les départements de France n’ont pas pris de mesures spécifiques, la plupart des préfectures nous ont précisés qu’il est nécessaire d’informer le plus largement possible des règles de bon sens.
C’est le « fait d’avoir une arme sur soi utilisable immédiatement » [2]. Les autres modes de déplacement de l’arme par son propriétaire, sont considérés comme un transport. À noter que la notion de transport est souvent élargie par le juge, le transport dans un sac à main pour une dame sera considéré comme un port, alors que pour un homme, le transport dans son attaché-case relève du transport. Ce sont tous les autres cas où l’arme n’est pas sur soi.
Les armes à feu mentionnées aux 2° et 3° de l’article R. 315-1 sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables, soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d’un de leurs éléments. Avec son permis de chasse français ou étranger, il dispose d’un titre de transport pour les armes de catégorie C destinées à être utilisées à la chasse. Cela couvre également les armes blanche (D§a). Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée. La fédération de chasse estime que le simple fait de transporter son arme dans une housse répond à la définition de « dispositif technique rendant l’arme non immédiatement utilisable », en vertu de l’arrêté du 1er août 1986. A condition bien sûr qu’elle soit déchargée.
La licence FFTir (ou autres fédérations sportives ayant reçu délégation qui délivrent chacune leur propre licence) en cours de validité vaut titre de transport légitime des armes, éléments d’arme et munitions des catégories B et C. Certains clubs de tir affichent dans leur règlement intérieur qu’il faut emprunter le trajet le plus court pour aller de chez soi au stand. Cette notion existait dans d’anciens textes. Aujourd’hui, le Code de la Sécurité Intérieure n’aborde pas le sujet. La FFTir préconise un verrou de pontet si l’on ne veut pas démonter son arme.
Les collectionneurs peuvent porter ou transporter des armes à condition d’avoir un motif légitime. Transporter des armes blanches pour se défendre d’une agression n’est pas un motif légitime. Même si vous avez tous les papiers nécessaires légitimant votre transport, vous retrouver au milieu d’une manifestation avec une arme peut constituer une atteinte à l’ordre public.
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